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2010 (731)
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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 100
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 118
Conseil municipal
DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 75
Conseil municipal
Subvention à l’association Œuvre de Protection des Enfants Juifs (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 391
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 182
Conseil municipal
Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE (S)”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 203
Conseil municipal
Mise en place d’un tarif en l’absence ou dans l’attente d’une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 8
Conseil municipal
Signature d’un avenant à convention avec l’association Progéniture relatif à l’attribution d’une subvention pour le projet Les Rémouleurs (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 558
Conseil municipal
Signature d’une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 25
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Vivre au jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 69
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES”(3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 128
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 219
Conseil municipal
Subvention à l’association L’Aquilone (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 399
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 190
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I à réaliser 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 161-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-1°
Conseil municipal
Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 177
Conseil municipal
Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 258
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 182
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 201
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