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2010 (731)
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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Approbation du principe de réalisation des travaux en vue de la création d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 308
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Traversée des barrières de l’hôte par les microorganismes pathogènes humains” - Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 36
Conseil municipal
Indemnisation de la société APAVE PARISIENNE à raison des prestations supplémentaires réalisées lors de l’opération de réhabilitation de l’immeuble communal en atelier d’artistes et d’accueil du public sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 78
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 86
Conseil municipal
Signature d’une convention de partenariat avec la RIVP pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 27
Conseil municipal
Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 2009/2010 de la restauration scolaire de l’annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 79
Conseil municipal
Subvention à l’association Autremonde (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 148
Conseil municipal
subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 161
Conseil municipal
Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er).
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 197
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 49 logements PLS, 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-4°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 189, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 136
Conseil municipal
Modification des délibérations 1998 DFAE 136 des 14 et 15 décembre 1998, 2001 DFAE 105 des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 des 18 et 19 octobre 2004 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 59
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Société immobilière d’économie mixte de la ville de Paris pour la création d’un jardin partagé dans le secteur de la Grange aux Belles (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 171
Conseil municipal
Modification de l’article 1 de la délibération DAC 2010-262 concernant l’acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 655
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “espace Ardennes” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 204
Conseil municipal
Signature avec la ville de Vignely de la convention de superposition d’affectation du domaine public fluvial pour l’aménagement d’un tronçon d’une Voie Verte sur la rive gauche du canal de l’Ourcq. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 209
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Union Départementale des Associations Familiales et de la Fédération de Paris 75” (9e), destinée à financer le projet “Lire et faire lire”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 311
Conseil municipal
Subvention à l’association La Reine Blanche (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 491
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLS à réaliser 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 278-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 30 logements PLS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 308-3°
Conseil municipal
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