Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (88)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (88)
Supprimer Document
Déliberation (88)
88 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Signature d’une convention avec l’association "MEDICEN Paris Région", structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 80
Conseil général
G Subvention à l’association "International Visual Theatre" (IVT) (9e) pour assurer des activités à caractère social et d’insertion des personnes sourdes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 310
Conseil général
G Subvention à l’association l’Arche à Paris (15e) pour l’organisation d’une exposition photos et d’un voyage en Egypte. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 408
Conseil général
G Subvention à l’association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l’organisation du programme Grandir - Vieillir - prix littéraire Chronos" au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 314
Conseil général
G Subvention à l’ANRH (11e) pour le fonctionnement de sa filière TREIFLE. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 412
Conseil général
G Subventions aux collèges (4e tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 56
Conseil général
G Subvention à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 382
Conseil général
G Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. Montant total : 102.500 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 124
Conseil général
G Signature avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20ème), Bièvre - Montsouris (13e, 14e) et Ney Flandre (18e, 19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 131
Conseil général
G Signature d’une convention tripartite avec l’association Centre d’Accueil Saint Germain, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer Saint Germain (6e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 495
Conseil général
G Subvention à l’association Les Amis de la Maison Verte (18e) pour l’équipement d’un cinéclub inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. Montant : 10. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 517
Conseil général
G Subvention à l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Montant 7.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 518
Conseil général
G - Vœu relatif à la création d'un Institut de recherche sur les métropoles durables.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 V. 43
Conseil général
G Subvention à l’association "Objectif Sujet" (20e) pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d’autisme ou troubles associés, par le biais de l’expression artistique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 308
Conseil général
G Subvention à l'association l’Action Musicale (9e). Montant : 6.100 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 238
Conseil général
G Dotations complémentaires aux collèges. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 50
Conseil général
G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DA 2
Conseil général
G - Approbation du principe de construction d’une crèche collective avec logement de fonction, d’une halte-garderie et d’une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI et M. Jean-Maire le GUEN, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 58
Conseil général
G - CAS 2 G Signature d’une convention validant le projet de reconstruction, sur un nouveau site, de l’EHPAD François 1er, sise 1, place Aristide Briand, à Villers Cotterêts (02600) dans le cadre du plan d'investissement pour Paris (PIPP). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 370
Conseil général
G - DPVI 132 G Signature d’une convention avec l’association "Intervalle Cap" (7e) pour l’attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 390
Conseil général
1
2
3
4
5