Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (88)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (88)
Supprimer Document
Déliberation (88)
88 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Signature de deux avenants aux conventions passées entre le Département de Paris et le GIP "Samu social de Paris" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 486
Conseil général
G - DPVI 145 G Signature d’une convention avec l’association "Culture 2+" (18e), pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 359
Conseil général
G Signature du contrat de performance avec le pôle de compétitivité "MEDICEN Paris Région". M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 92
Conseil général
G Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'Arche à Paris (15e) et autorisant une extension de capacité d'accueil de Foyer d'hébergement de quatre places. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 466
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association L’EPOC (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 4.500 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 482
Conseil général
G Signature d’une convention passée avec le Centre d’Action Sociale Protestant (12e) pour l’attribution d’une participation. Montant 545.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 53
Conseil général
G Subvention à l'association "La Possible Echappée" (2e) pour l'organisation d'ateliers artistiques à destination des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 432
Conseil général
G Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DF 17
Conseil général
G Subvention à l’association "Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)" pour son action de formation linguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 343
Conseil général
G Signature d’une convention avec cinq coopératives d’activités et d’emplois : Alter Bâtir, Astrolabe Conseil, C.L.A.R.A., Coopaname, et Coopératifs. Programme Départemental d’Insertion, soutien aux coopératives d’activités et d’emplois, soutien à l’Economie Sociale et Solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 82
Conseil général
des membres présents :
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 SG 3
Conseil général
G - Vœu relatif au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris pour la période 2009-2013.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 V. 44
Conseil général
G - DPVI 151 G Signature d’une convention avec l’association Centre d’Aide d’Interactions et de Recherche Ethnopsychologique CAIREP (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 366
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Autisme Relais (94340 Joinville le Pont) pour l’attribution d’une participation pour son service d’accompagnement d’enfants ou adultes autistes au domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 294
Conseil général
G Subvention à l’association AGLH pour ses actions d’information, d’écoute, d’organisation de manifestations pour l’intégration des personnes en situation de handicap gay ou lesbiennes dans la société. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 406
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association CASDAL 14 (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 373
Conseil général
G Subvention à l’Association "Institut de Promotion des Travailleurs - IPTR" : soutien des demandeurs d’emploi au sein de la Maison du Développement Economique et de l’Emploi du 20ème Arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 19
Conseil général
G - Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil général relative à la liste des marchés notifiés aux mois d'août et septembre 2009.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 24
Conseil général
G Signature d’une convention pluriannuelle avec le groupement d’intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris, relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2010, 2011, 2012. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 468
Conseil général
G - DPVI 148 G Signature d’une convention avec l’association EOLE pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 362
Conseil général
1
2
3
4
5