Débat-Délibs

Individualisation des autorisations de programme votées à la Décision Modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DF 58

Conseil municipal

Avenant n° 1 au contrat d’assurance “Responsabilité des activités sociales et éducatives” de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DF 66

Conseil municipal

Vœu relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des parisiens

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 220

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l’ensemble immobilier situé 22-24 place Denfert Rochereau / 1 rue de Grancey (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 195

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Térence Strick. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 107

Conseil municipal

Vœu demandant le maintien du quartier politique de la ville dans le 14e.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 188

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par le Collège de France en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération située 11 place Marcelin Berthelot (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 41

Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation d’un nouvel équipement culturel, le Petit Bain, Quai François Mauriac (13e).

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2008 signée entre la Ville de Paris et l’association “MILA” et d’attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 146

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec l’Etat, Préfecture de police, service déconcentré du Ministère de l’Intérieur, de l’Outremer et des Collectivités territoriales, relative au nettoyage des équipements de ventilation des bâtiments de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 PP 91

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maison des illustrateurs” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 411

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation, comportant 3 logements PLA-I, 2 logements PLS et un local d’activités situé 38 rue Nationale (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 132-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 25

Conseil municipal

Subvention à l’”Association des commerçants pour l’animation de la place des Fêtes” (19e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 117

Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 361

Conseil municipal

Subvention à l’association Musique en Sorbonne- Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne (18e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 486

Conseil municipal

Subvention à l’association “De l’Autre Côté du Miroir” pour le spectacle Kindertotenlieder diffusé au Théâtre de la Bastille (11e) au cours de la saison 2007-2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 219

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Rapide du Parc Floral” un avenant à la convention du 20 février 2005, l’autorisant à occuper un local supplémentaire dans le Bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 104

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “STAR, Science Technologie Art Recherche” (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 422

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Ville de Paris dans le domaine de la délégation de service public de chauffage urbain (exercices 2001 et suivants). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 SG 167

Conseil municipal

Débat Delib

406 résultats

Individualisation des autorisations de programme votées à la Décision Modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.

Avenant n° 1 au contrat d’assurance “Responsabilité des activités sociales et éducatives” de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Vœu relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des parisiens

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l’ensemble immobilier situé 22-24 place Denfert Rochereau / 1 rue de Grancey (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Térence Strick. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Vœu demandant le maintien du quartier politique de la ville dans le 14e.

Vœu relatif à l’implantation d’un nouvel équipement culturel, le Petit Bain, Quai François Mauriac (13e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2008 signée entre la Ville de Paris et l’association “MILA” et d’attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “La Maison des illustrateurs” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation, comportant 3 logements PLA-I, 2 logements PLS et un local d’activités situé 38 rue Nationale (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’”Association des commerçants pour l’animation de la place des Fêtes” (19e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association Musique en Sorbonne- Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne (18e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “De l’Autre Côté du Miroir” pour le spectacle Kindertotenlieder diffusé au Théâtre de la Bastille (11e) au cours de la saison 2007-2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Rapide du Parc Floral” un avenant à la convention du 20 février 2005, l’autorisant à occuper un local supplémentaire dans le Bois de Vincennes (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “STAR, Science Technologie Art Recherche” (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Ville de Paris dans le domaine de la délégation de service public de chauffage urbain (exercices 2001 et suivants). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

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