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Déliberation (406)
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Décision modificative n° 1 du Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 61-1°
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Missak et Mélinée Manouchian 11 rue de Plaisance (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 61
Conseil municipal
Subventions à cinq associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 145
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec Réseau Ferré de France et le Département de Paris pour le relogement du Centre social associatif géré par l’association Carrefour 14 dans de nouveaux locaux situés 96 rue Didot (14e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 121
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société d’histoire du protestantisme français” (7e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 379
Conseil municipal
Subvention à l’”Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté” (ADRIC) pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 130
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pro Musicis” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 415
Conseil municipal
Désignation de membres du Conseil d’établissement du Conservatoire du Centre.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 176
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de l’appel d’offres ouvert pour les travaux destinés à l’entretien des sols des espaces verts parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 59
Conseil municipal
Signature avec l’association Théâtre musical de Paris (1er) d’un avenant à la convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 289
Conseil municipal
Vœu relatif à une meilleure implication du Maire d’arrondissement dans la procédure d’approbation du programme d’animations du Centre Sohane Benziane situé dans le 15e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 196
Conseil municipal
Signature d’un avenant 2008 à la convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 160
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 au lot n°6 du marché de fourniture et pose de matériels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits matériels sportifs (27.71) destinés à divers établissements de la Ville de Paris passé avec la société Décathlon Pro. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 393
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Musique Danse XXème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 346
Conseil municipal
DDEE 215 - Suppression de l’abattement communal facultatif applicable à la taxe de séjour forfaitaire à compter de 2009. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 81
Conseil municipal
Subvention à la SASP Paris Saint-Germain Football. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 235
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Complices de Nina (94). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 341
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Lutins de la Plaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Atelier d’Architecture Autogérée implantée dans le quartier Saint-Blaise (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 54
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 61-2°
Conseil municipal
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