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2008 (406)
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Conseil municipal (406)
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Déliberation (406)
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Subvention à l’”Association des commerçants du marché La Chapelle” (18e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 149
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 71
Conseil municipal
Remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris des prestations servies à la suite de la chute de Mme Bernadette WOZNIAK, le 20 avril 2007, dans la mairie du 17e. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 118
Conseil municipal
Acquisition d’une tapisserie en faveur du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 237
Conseil municipal
Acceptation d’un don en espèces de 30.000 euros fait à la Ville de Paris par M. Georges DEBORD. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 75
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 82
Conseil municipal
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