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Déliberation (406)
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Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement. - Autorisation aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L. 2511-16 du Code général des collectivités territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 117
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “la Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la rénovation des cours mitoyennes de deux crèches collectives (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 169
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville de Paris pour 2009. Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 56
Conseil municipal
SGRI 15 - Signature d’un avenant à la convention triennale d’objectifs 2007-2009 avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e) pour l’attribution d’une subvention au Grand Parquet (18e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 120
Conseil municipal
Subvention à “l’Association des Commerçants de la rue des Martyrs” (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 143
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention du 3 janvier 2008 avec l’association L’étoile du Nord (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 114
Conseil municipal
Subvention d’investissement à l’association les Enfants de la Goutte d’Or implantée dans le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 57
Conseil municipal
Subvention à l’association Trinité Média Communication (9e), pour la célébration du centenaire de la naissance d’Olivier Messiaen, en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 358
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la maintenance des installations électriques industrielles d’exploitation et des locaux du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 69
Conseil municipal
Vœu relatif aux dénominations des collèges parisiens.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 193
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association International Dreems Associated I.D.A (18e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 220
Conseil municipal
Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Friches Théâtre Urbain”(17e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 307
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE) et versement de la cotisation au titre de l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la participation de celle-ci aux “Journées Parisiennes de l’Energie et du Climat” des 29 et 30 octobre 2008. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 162
Conseil municipal
Subvention à l’“Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14ème A.P.L.E 14” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 462
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité d’orientation relatif aux modalités d’utilisation (gestion de l’organisation et programmation des événements) des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers 15, rue de l’Ecole de Médecine (6e).
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 167
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association “Le Musée du Montparnasse”.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 173
Conseil municipal
Avis favorable à la mise en œuvre des procédures préalables à la déclaration d’utilité publique de l’opération projetée sur la parcelle située 135, rue de Pelleport - 13, rue des Pavillons (20e) et à l’arrêté de cessibilité des lots 200 à 205 situés dans l’ensemble immobilier implanté 135, rue de Pelleport (20e). Instauration du sursis à statuer. - Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SIEMP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 36-2°
Conseil municipal
SGRI 57 - Signature d’une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 113
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les Toiles Enchantées” située 2 impasse Octave, 92270 Bois Colombes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 116
Conseil municipal
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