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Vœu relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la SAGI à la SA HLM ICF “La Sablière” dans le 14e arrondissement

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 201
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris A) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Florence Niedergang, lauréate 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 106
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 179
Conseil municipal

Subvention à la SARL Instant Pluriel (9e) pour un projet de saison musicale au théâtre des Bouffes du Nord. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 425
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 2 au marché 07 88 033 (lot 3) relatif à la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes ((18e), suite au changement de dénomination de la société attributaire du marché. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 438
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Une radio étudiante à Paris !” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 85
Conseil municipal

Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 154-3°
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 302
Conseil municipal

Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Belleville Amandiers (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 048
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue “Mairie de Paris - sécurité” destinés aux agents de la Direction de la Prévention et de la Protection de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 39
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit Paris Sud.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 216
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction valant solde de tout compte du marché de travaux d’éclairage public dans le cadre du tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements dont le titulaire est le groupement FORCLUM ILE DE France / SATELEC dont le mandataire est la société FORCLUM ILE DE France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 198
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un Grand rendez-vous de restitution des actions dans le domaine de l’Intergénérationnel (18e).

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 191
Conseil municipal

Vœu relatif à la demande de réouverture de l’unité de police de quartier “Chapelle”.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 186
Conseil municipal

Subvention au titre de 2008 à l’association des commerçants “LE HAMEAU DE BELLEVILLE” et signature d’une convention entre la Ville de Paris et cette association dans le cadre d’un plan de dynamisation du commerce de proximité en faveur du secteur Belleville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Getty Foundation visant à soutenir un programme de restauration et de recherche portant sur les boiseries de l’ancien hôtel du duc de Richelieu, appartenant aux collections du musée Carnavalet. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 560
Conseil municipal

DLH 293 - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux, relatif à un marché de prestations de services ayant pour objet de confier à un prestataire une mission d’assistance technique dans la gestion des procédures d’expropriation menées par la Ville et plus particulièrement une mission d’assistance lors des procédures liées aux enquêtes parcellaires et à la cessibilité des biens à exproprier. Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 172
Conseil municipal

des membres présents

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 73
Conseil municipal

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l’arrêté modifiant l’arrêté voirie du 31 décembre 2007, concernant la fixation des redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris et fixant la création d’un tarif nouveau. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 137
Conseil municipal