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2008 (406)
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Conseil municipal (406)
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Déliberation (406)
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Ecole nationale supérieure des télécommunications - “Telecom Paris Tech”.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 168
Conseil municipal
Signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux - Lot 7 - Cloisons Faux Plafonds conclu par la SEM PariSeine, relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 166
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “Gan Yaël Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la rénovation de la salle d’hygiène de la crèche collective “Gan Yaël” située 29 bis, rue de Thionville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 175
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 07 72 033 00 du 20 juin 2007 et notifié le 25 juillet 2007 à la SARL CPCI DELBOST & METZ relatif à la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de l’immeuble Ursins-Chanoinesse situé 11, rue des Ursins (4e). Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 42.000,00 euros TTC. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 93
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “La Guinguette Pirate” (11e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 81
Conseil municipal
Signature avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 9
Conseil municipal
Vœu relatif au Schéma Directeur de la Région Ile-de-France.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 204
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fonds social juif unifié” pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 8
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Championnet Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 130
Conseil municipal
Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 154-2°
Conseil municipal
Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre du 19e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Réseau 2000 dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 19
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 23 septembre et 7 octobre 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 22
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Aide Médicale Internationale” pour l’attribution d’une subvention au profit de ladite association sise 1 rue du Pré Saint Gervais, 93500 Pantin, pour son programme de lutte contre le VIH/sida dans la province du Sud Kivu, en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 26
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants “Le Faubourg Saint-Germain” (7e) pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 162
Conseil municipal
Vœu relatif à l’inscription de nouveaux équipe ments pour la petite enfance dans le cadre de la procédure de modification du PLU.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 182
Conseil municipal
Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 77
Conseil municipal
Subvention à l’association Le Chœur des Polysons, (19e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 278
Conseil municipal
MA 11 - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Le cri du peuple”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Avis sur l’engagement par M. le Maire de Paris d’une procédure de modification du Plan local d’urbanisme de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 152
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