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2008 (406)
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Conseil municipal (406)
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Déliberation (406)
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Convention de recherche et développement partagés entre la Ville de Paris et l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques (INERIS) relative à une étude des remblais urbains parisiens. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 174
Conseil municipal
Subvention à l’association “Collège international de Philosophie” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 417
Conseil municipal
MA 14 - Subvention à l’association “Les amis du Musée Dapper” pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Goutte d’Or, Porte Montmartre-Porte de Clignancourt et la Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 41
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de construction de locaux techniques dans le cadre de l’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 117
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “149 Château des Rentiers” situé 139-149, rue du Château des Rentiers (13e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 210-2°
Conseil municipal
Signature de l’avenant n° 3 à la convention triennale 2006-2008 du 26 septembre 2006 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) (8e) relative à l’attribution d’une subvention. Signature de l’avenant n° 7 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 111
Conseil municipal
Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant Péniche-Opéra (19e), pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association AGECA animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 11e arrondissement, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 184
Conseil municipal
Désaffectation de l’usage scolaire de la parcelle située 15, rue Boileau (16e) et du pavillon dit “Maison Blanche”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 67
Conseil municipal
Subvention à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs Amis. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 101
Conseil municipal
Désignation de membres de la Commission de surveillance du jardin d’acclimatation.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 166
Conseil municipal
Modification apportée aux échelles indiciaires des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 59
Conseil municipal
Subventions à dix-huit associations sportives parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions 2008-2010 entre la Ville et les associations animant Les Espaces Numériques Publics (EPN) suivant : ASTS pour l’EPN de la Tour du Pin (20e) et Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’EPN Familles (20e) prévoyant le versement de subventions à ces associations. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 207
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union des Commerçants, Industriels, Artisans et Prestataires de services (U.C.I.A.P) du 7e arrondissement” pour l’organisation de l’édition 2007 de l’animation “7 jours du 7e” et signature de la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 161
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 128
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour l’organisation d’un colloque européen sur le droit à l’avortement. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 147
Conseil municipal
DAC 478 - Subvention à l’association “13 en vue” (Treize en vue) (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 478
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 223
Conseil municipal
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