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Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés lors d’une intervention du Service Municipal d’Actions de Salubrité et d’Hygiène. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 129
Conseil municipal

Subvention à l’”Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale” (13e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 377
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Concerts romantiques, 93260 Les Lilas, pour l’organisation du festival “Les Journées romantiques”, en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 502
Conseil municipal

Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 106
Conseil municipal

Subvention à l’association “Alliance Israélite Universelle” (9e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 420
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au “CENTRE DE RECHERCHE ET D’INFORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT” (CRID) (10e) pour l’édition 2008 de la Semaine de la Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 46
Conseil municipal

Vœu relatif à la vidéosurveillance et au plan “1000 caméras” de la Préfecture de police.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat et de financement avec l’Association Exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint Denis pour l’étude de valorisation du canal de l’Ourcq dans les champs du loisir et du tourisme. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 99
Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2008 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et la Fondation Garches animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13e arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 186
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie une convention d’aide financière pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 199
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 87
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés pour le spectacle “Le baiser de la matrice, Proust lu” présenté au Théâtre Paris-Villette dans le cadre du projet x-réseau (19e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 412
Conseil municipal

Subvention à l’association Demi-Pause” (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 426
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Lundbeck, 37, avenue Pierre 1er de Serbie (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 169
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “square Léo Ferré” au jardin dit “Brûlon-Cîteaux” situé rue de Cîteaux, passage Brûlon, impasse Druinot (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 157
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 82
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps d’assistants de l’Ecole Supérieure de physique et chimie industrielles de Paris (ESPCI). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 62
Conseil municipal

Cession des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 41 rue Falguière (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 174
Conseil municipal

Vœu relatif à la Première Guerre Mondiale et aux mutineries

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 208
Conseil municipal