Débat-Délibs

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris en 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 175

Conseil municipal

Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise du 20e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 46

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la poursuite de la création d’une crèche collective de 40 berceaux au 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 233

Conseil municipal

Vœu relatif à la modification du PLU dans le 11e arrondissement.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 180

Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 7 logements PLAI, situés 19, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 157

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la gestion des marchés du 13e arrondissement.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 211

Conseil municipal

Avenant à la convention passée avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (E.N.S.A.A.M.A) relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 20, rue de la Saïda (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 167

Conseil municipal

Subvention à “l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat” pour sa campagne de sensibilisation aux métiers du bâtiment à destination des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 SG 131

Conseil municipal

Subvention à l’association “Belleville en vue(s)” (20e) pour son projet “Belleville Cinéma”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 374

Conseil municipal

Vœu concernant le bilan de l’action de la Délégation Générale à l’Outre-Mer de la Ville de Paris (DGOM), de la Commission extra-municipale et du Centre Municipal d’Accueil et d’Information des originaires des départements et territoires d’Outre-Mer (CMAI).

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 205

Conseil municipal

DJS 267 - DAC 441 - Attribution de subventions à l’association Permis de Vivre la Ville au titre de la Politique de la Ville pour le projet intitulé “démarche participative volet politique ville”. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 47

Conseil municipal

Vœu relatif à l’étude de protections patrimoniales supplémentaires à intégrer dans la modification du Plan Local d’Urbanisme.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 177

Conseil municipal

Vœu relatif aux “meublés de tourisme” en lien avec le projet de modification du PLU.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 183

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 427

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Animafac” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 86

Conseil municipal

MA 18 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Awa Production”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

MA 8 - Subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Dife Kako”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 R. 170

Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du local propreté du 20, rue des Batignolles.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 V. 219

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 186

Conseil municipal

Débat Delib

406 résultats

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris en 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise du 20e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la poursuite de la création d’une crèche collective de 40 berceaux au 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif à la modification du PLU dans le 11e arrondissement.

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 7 logements PLAI, situés 19, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu de l’Exécutif relatif à la gestion des marchés du 13e arrondissement.

Avenant à la convention passée avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (E.N.S.A.A.M.A) relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 20, rue de la Saïda (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à “l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat” pour sa campagne de sensibilisation aux métiers du bâtiment à destination des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention à l’association “Belleville en vue(s)” (20e) pour son projet “Belleville Cinéma”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Vœu concernant le bilan de l’action de la Délégation Générale à l’Outre-Mer de la Ville de Paris (DGOM), de la Commission extra-municipale et du Centre Municipal d’Accueil et d’Information des originaires des départements et territoires d’Outre-Mer (CMAI).

DJS 267 - DAC 441 - Attribution de subventions à l’association Permis de Vivre la Ville au titre de la Politique de la Ville pour le projet intitulé “démarche participative volet politique ville”. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Vœu relatif à l’étude de protections patrimoniales supplémentaires à intégrer dans la modification du Plan Local d’Urbanisme.

Vœu relatif aux “meublés de tourisme” en lien avec le projet de modification du PLU.

Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Animafac” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

MA 18 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Awa Production”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 8 - Subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Dife Kako”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.

Vœu relatif au transfert du local propreté du 20, rue des Batignolles.

Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

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Débat Delib

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