Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (903)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (903)
Supprimer Document
Déliberation (903)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 47, avenue de Boutroux dans le 13ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 95.597 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 357
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “1001 Feuilles” une convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 75 m², située dans le jardin Anne Frank, impasse Berthaud (3e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 131
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Esteban Boutique pour l’exploitation d’un magasin de parfums située 20, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 246
Conseil municipal
Réalisation par la société “Coopération et Famille” d’un programme de construction-démolition de 19 PLUS-CD et 7 PLA-I, 24, rue de Picpus (12e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 166-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLS situé 65, rue Pajol (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 199-2°
Conseil municipal
Autorisation à la SEMEA XV de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux “carrelages” lot 1.2, l’avenant n° 2 au marché de travaux “”désamiantage-démolitions-gros-œuvre-maçonnerie” lot 1.1 et l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 360
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Calinot Singe” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 19.947 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 123
Conseil municipal
Création d’une régie personnalisée intitulée : “Maison des pratiques artistiques amateurs Auditorium Saint-Germain”. - Modification de la délibération 2007 DAC 174 - Modification des statuts de la régie. - Fixation de la dotation initiale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 643
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société GSM une convention d’occupation temporaire d’un terrain situé à Carrières-sous-Poissy (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 80
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’école Igoud H’Aredi (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 96
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une maison de l’en-vironnement.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 236
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLS, 14 logements PLA-I et des locaux commerciaux, situé 65, rue Pajol (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 199-1°
Conseil municipal
DF 45 - Définition des durées d’amortissement des frais de publication et d’insertion des appels d’offre dans le cadre de la passation des marchés publics du budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 87
Conseil municipal
Vœu relatif à l’intégration des dispositifs du Plan Climat.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 220
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’opération Nuit Blanche 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DGIC 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale “Cité Internationale Universitaire de Paris” (14e) un avenant à la convention triennale d’objectifs 2007-2009 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le “Théâtre de la Cité Internationale” dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 318
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6e arrondissement pour une animation commerciale à l’occasion de la fête de la musique 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 219
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association des commerçants “LE HAMEAU DE BELLEVILLE” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association au titre de 2007, dans le cadre d’un plan de dynamisation du commerce de proximité en faveur du secteur Belleville. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 221
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société MOTEC INGENIERIE en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey, 148, avenue Gambetta (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 255
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25