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2007 (903)
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Conseil municipal (903)
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Déliberation (903)
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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer quatre avenants aux marchés de travaux prenant en compte la substitution de la SNC SACHET et BRULET par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE ETABLISSEMENT SECONDAIRE PRADEAU et MORIN. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 278
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 201
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une 6e ligne RER.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 222
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de l’Institut médicolégal de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 74-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLA-I, situé 146 ter à 154 rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 196-3°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’extension de la période de trêve hivernale.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 260
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation et de la nature des épreuves du concours sur titres pour l’accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris (1ère classe). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 64
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une ligne de minibus de traverse entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de métro Convention.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 248
Conseil municipal
MA 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Case Sociale et Culturelle des Antillais”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association “Mission Populaire 11e Foyer Le Picoulet” sise 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), pour l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles” (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 286
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint Germain (5e). M.Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 376
Conseil municipal
Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle”, 81, rue Riquet (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 58
Conseil municipal
Modification de l’article 6 de la délibération DRH 134, en date du 4 décembre 2001, relative à la fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d’apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externe, et du programme des concours pour l’accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 82
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 5 à la convention signée avec le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 5
Conseil municipal
Autorisation au Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec l’association “Immanence” ainsi qu’une convention d’occupation pluriannuelle afférente aux locaux du 21, avenue du Maine à Paris 15ème arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 435
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 73.384 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 150
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien des entreprises spécialisées dans la lutte contre le réchauffement climatique.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 230
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 168
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’association Forum des instituts culturels étrangers à Paris, 50 rue de Varenne Paris 7e. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 416
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 415
Conseil municipal
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