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Conseil municipal (341)
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Subvention de fonctionnement de 900 euros au titre de l’année 2006, au Comité du 12e arrondissement des anciens combattants de la résistance -A.N.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 28.751 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 255
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 108.147 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 264
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer un marché pour les travaux de maçonnerie, de charpente et d’étaiement à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre des articles L511-1 à L511-4 du code de la construction et de l’habitation ou L2212-2 et L2212-4 du code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 PP 97
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation des locaux de l’ancien Observatoire du Parc Montsouris situés 17, rue Emile-Deutsch-de-la-Meurthe (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 156
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration du gymnase et des vestiaires douches du gymnase Auguste Renoir, square Auguste-Renoir (14e) (lot couverture). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 477
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association “Paris Jean-Bouin” pour effectuer des travaux pour la rénovation des courts de tennis A et B du stade Jean-Bouin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 517
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association “Demain en Main” sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 84
Conseil municipal
Décision modificative du budget annexe du service des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 50
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe d’immeubles “Paris-Tanger” situé 49-57, rue de Tanger (19e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 155
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) une convention constitutive pour la constitution d’un groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 173
Conseil municipal
Modification des délibérations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 28
Conseil municipal
Subvention conventionnelle initiale de 90.625 euros au CNRS (Délégation Paris B), au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle: “Fonction et dysfonction des cellules “transitoires” au cours du développement du cortex cérébral: génération de souris-modèles de désordres corticaux” (Alessandra PIERANI : Chef de l’équipe lauréate 2006). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 102
Conseil municipal
Report de l’échéance du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (6/10, rue David d’Angers - 19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec le délégataire (société La Financière Sport et Loisir - Gesclub). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 508
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’opération de couverture du boulevard périphérique, secteur “Lilas” (19e et 20e) substituant la société COTEBA Développement à la société THALES Engineering & Consulting. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 224
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE PARENTALE : LES ENFANTS D’ABORD” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 25 441 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 155
Conseil municipal
Convention donnant droit à l’occupation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp au bois de Boulogne à Paris (16e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 43
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de la démocratie locale à l’association “ADELS” 108-110, rue Saint-Maur (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 185
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de travaux de résidentialisation du groupe “Porte d’Ivry” situé 1, 5 et 8 rue Dupuy de Lôme (13ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 171
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