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2006 (341)
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Conseil municipal (341)
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Déliberation (341)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ars Longa” sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 144
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de M. COLMAN HERCOVICH, architecte, pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de mise en sécurité de l’université de la Sorbonne (5e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 203
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 179
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement, au titre de l’année 2006, à l’association “Mémoires et Espoirs de la Résistance - M.E.R.”, Association des Amis de la Fondation de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 113
Conseil municipal
DU-DF 217-2° - Vente par la Ville de Paris à la SA d’HLM “La Sablière” de 8 ensembles immobiliers situés dans les 11e, 13e ,14e, 15e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
des membres présents
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 41
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération SG 2006 75 concernant deux associations menant des actions pour soutenir la scolarisation et la formation des filles.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 338
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention, pour le fonctionnement de douze places ouvertes sur le quartier, avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin - Œuvre des Gares” (A.R.F-O.G.) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 46.059 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 294
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’une déclaration de travaux sur les bâtiments de l’usine d’alimentation en eau située 9, place Saint-Pierre (18e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Services 18” 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 173
Conseil municipal
Implantation d’un manège enfantin au square Maurice Gardette (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 91
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d’une antenne jeune, 60, rue Lafayette (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 499
Conseil municipal
DU-DF 217-3° - Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’une opération d’acquisition-conventionnement de 8 immeubles, comportant 980 logements PLUS et 463 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d’HLM “LOGIKIA” pour un emprunt à contracter pour le financement d’un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d’intégration, situé 39, rue des Poissonniers (18ème). Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SA d’HLM “LOGIKIA” pour un emprunt à contracter pour le financement d’un programme de réhabilitation de 13 logements locatifs aidés d’intégration, situé 22, rue Guénot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 200
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit du Groupement d’Intérêt Public (GIP) “Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau” (ESTHER) 36, rue de Charenton (12e), dans le cadre de son “Programme de renforcement des activités de prise en charge de l’infection à VIH au CHU Sanou Souro de Bobo Dioulasso (Burkina Faso)”. - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer, avec le GIP ESTHER, un avenant à la convention établie en 2005, afin de fixer les nouvelles modalités de participation de la Mairie de Paris au projet. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à des prestations d’insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 146
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Lieu -Mains d’Oeuvres” 1, rue Charles Garnier 93400 SaintOuen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 446
Conseil municipal
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