Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (341)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (341)
Supprimer Document
Déliberation (341)
341 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention de fonctionnement à l’association “Comité d’Action Sociale et d’Animation du 14e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 148
Conseil municipal
Subvention à l’association “Habonim Dror”, 66, rue Pelleport (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 443
Conseil municipal
Autorisation à la SEMAVIP de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Dumez Ile-de-France, relatif aux travaux de construction pour la réalisation d’une école maternelle de 8 classes, sur le site de l’ancien hôpital Saint-Lazare 9, square Alban-Satragne (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 214
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d’aide au projet à la Fédération française de judo pour l’organisation des Championnats du Monde par équipe au Palais Omnisports de Paris-Bercy qui ont eu lieu les 16 et 17 septembre 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 364
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert du marché de prestations de nettoyage des locaux, souscrit avec la SAS Maintenance Industrie, au profit de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) une convention d’étude du pôle d’échanges de la gare Montparnasse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 82
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” 96, rue Raynouard (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 401
Conseil municipal
DU-DF 217-1° - Résiliation anticipée de conventions et baux emphytéotiques passés entre la Ville de Paris et la SAGI pour la construction et la gestion de 8 immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 11e, 13e, 14e, 15e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
Application du droit de préemption urbain renforcé sur les secteurs de l’opération d’aménagement confiée à la SIEMP. - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SIEMP sur ces secteurs. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 127-4°
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par cinq conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société de gérance des immeubles municipaux (SGIM). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 4, 11 et 18 septembre 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 PP 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché visant à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association Paris Jean-Bouin CASG pour le stade Jean-Bouin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 469
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Artesss” dont le siège social est situé 37, rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 431
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant au marché de services signé avec la société WARTSILA pour l’entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 PP 98
Conseil municipal
Subvention à la Société zoologique de Paris (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 104
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché négocié de contrôle technique et d’un marché négocié de coordination en matière de sécurité-santé dans le cadre de la réalisation d’un ensemble sportif et du réaménagement du Terrain d’Education Physique Curial dans la Cité Michelet 73-77, rue Curial (19e). - Autorisation au mandataire de l’opération (OPAC de Paris) de signer ces deux marchés négociés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 263
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert d’acquisition, d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 31
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville pour 2007 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 63
Conseil municipal
Cité Internationale Universitaire de Paris, 17, boulevard Jourdan (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération de rénovation de la Maison de l’Asie du Sud-Est située au sein de la Cité. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 223-1°
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|