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2006 (341)
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Conseil municipal (341)
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 R. 29
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale destinée principalement à des agents de la Ville de Paris de 27 logements PLUS situé 15, rue Duperré (9e). MM. François DAGNAUD et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 243-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour les salles indépendantes et Art et Essai parisiennes qui maintiennent une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 146
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée” du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 18
Conseil municipal
Vœu pour une justice sociale contre l’obésité.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 362
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de l’Aquarium”, route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 432
Conseil municipal
Vœu relatif au Droit de Préemption Urbain Renforcé.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 367
Conseil municipal
Subvention à l”Association Rungis Brillat Peupliers” du quartier des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 114
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Serge Gainsbourg au nouveau parc créé par la couverture du périphérique porte des Lilas.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 357
Conseil municipal
DF 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de lots communaux vacants dépendant des immeubles situés 33, avenue du Maréchal-Lyautey et 100, boulevard Suchet dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants n°1 aux marchés de travaux n° 05/ 26-126 et 05/ 26-128 conclus avec les entreprises GTM BATIMENT et CHEMRY AQUAVIVA, relatifs à la restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 24 juin 2004 entre la Ville de Paris et l’association “Conseils de Familles”, gestionnaire du lieu d’accueil et d’information dénommé “Bébécité” situé 8, rue Riesener (12e). - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 39.310 euros au bénéfice de l’association “Conseils de Familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 372
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située 11/21 rue du Chalet (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 53.126 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 362
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l’Etat, l’ANAH et la Ville de Paris relative à l’opération programmée d’amélioration des hôtels meublés (OPAHM). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 262-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la Caisse des écoles du 4e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 215
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 153
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération DVD 152 portant sur le traitement des terres polluées.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 350
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 R. 28
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par le service des canaux de la Ville de Paris. - Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres et de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 114
Conseil municipal
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