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Déliberation (381)
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Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 108
Conseil municipal
Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 38
Conseil municipal
Vœu en faveur de la libération de Luz Perly CORDOBA et des syndicalistes emprisonnés en Colombie.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 228
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2002 PP 50, en date des 9, 10 et 11 décembre 2002, modifiée portant attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 114
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité d'Action Sociale et d'Animation du 14e arrondissement", 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris", 25, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 86
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Commune de Saint Loup de Naud (Seine et Marne) un contrat de prêt du bas-relief en pierre sculptée du XIVe siècle "La crucifixion entre des scènes de la vie de Saint Loup", propriété de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 515
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active - CEMEA" pour son action en faveur des Droits de l'Homme et de l'Enfant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 126
Conseil municipal
Souscription d'une ligne de trésorerie sur le budget spécial de la préfecture de police. - Approbation du principe de l'opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 125
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 15ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 768.853 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 68
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux prestations d'impression entendues comme la création, la composition, la photogravure, la fourniture et l'impression sur papier, le façonnage, le conditionnement et la livraison sur site, des produits nécessaires à la Délégation Générale à l'Evénementiel et au Protocole de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 132
Conseil municipal
DVD 292 - Abrogation des délibérations 2003- DLH 98-2 des 7, 8 et 9 juillet 2003 et 2004-DLH 119 - DAC 281-2° des 7 et 8 juin 2004.- Retrait de la délibération 2003 DLH 98-1 des 7, 8 et 9 juillet 2003.- Désaffectation du service des canaux, du bâtiment de l'ancien magasin général situé 41 bis quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif à consentir à la SOFERIM sur l'immeuble communal 41 bis quai de la Loire (157 rue de Crimée) (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 287
Conseil municipal
Dispositif "Ville Vie Vacances" 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge Française pour le compte de l'établissement le Passage. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 18
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la restructuration complète du lieu d'appel "Télégraphe" situé au 36, rue du Télégraphe (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 88
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'indemnisation de l'entreprise COCHERY titulaire du marché de travaux d'aménagement de la rue Mélingue (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'indemnisation correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 305
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse", 16, rue Sauffroy (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 469
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 518
Conseil municipal
Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 5 logements PLUS, situé 124, rue Saint-Maur (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 221-1°
Conseil municipal
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