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2004 (381)
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Déliberation (381)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sur les boulevards des Maréchaux vers le Nord-Est de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 261
Conseil général
G - Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2004 et relevant du budget des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 26
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 R. 18
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 24
Conseil général
G - Programme Départemental d'Insertion- Politique de la Ville. Attribution de financements à onze associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant global de 70.098 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Promouvoir la Médiation Socioculturelle" et "Centre Alpha Choisy". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 429
Conseil général
G - Demande de garantie pour un emprunt d'un montant de 1.067.143 euros à contracter par l'association "Amitié et Partage" auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement partiel de la réhabilitation et de la mise aux normes de l'établissement situé 12, rue de l'Abbé Grégoire (6e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 311
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation et d'humanisation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 318
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège départemental sis 7, rue Yvonne-Le Tac (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 68
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec la société BIO-RAD un avenant n° 1 aux marchés pour assurer la fourniture et la livraison de réactifs pour les sérodiagnostics de dépistage de l'infection par le VIH et de l'hépatite B au Laboratoire Saint-Marcel de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (DASES) du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 129
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 5 décembre 2002 avec ladite association portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour 2004 à "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e) au titre de l'extension des activités de l'association dans le 19e arrondissement. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 385
Conseil général
G - Attribution de deux subventions d'un montant global de 20.000 euros à l'association "Les Amis de la Maison verte" dont 10.000 euros pour son action d'aide à l'accès aux droits intitulée "Accompagnement global à l'insertion", au titre de l'exercice 2004, et une subvention exceptionnelle de 10.000 euros pour l'aider à payer son solde de charges locatives. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 401
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt", dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 426
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 R. 19
Conseil général
G - Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du département de Paris ouvert en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 7
Conseil général
G - Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et de leurs caractéristiques propres. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 12
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires sur cour du collège départemental sis 7, rue Yvonne-Le Tac (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 67
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 7 mars 2003 conclue entre le Département et l'association "Autremonde" (11e), fixant la participation du Département pour 2004 à 34.000 euros au fonctionnement des actions de lutte contre l'exclusion menées par l'association (Cafétéria de la Solidarité, Camion du soir et alphabétisation). Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 267
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une concession de logement situé dans un établissement public local d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 62
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement avec l'association "Les Papillons Blancs de Paris APEI 75" pour aménager un local situé 24, rue Marx Dormoy (18e) afin d'y implanter un CAMSP. Mmes Pénélope KOMITÈS et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 205
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le deuxième avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "ALMA Paris" 127 bis, rue d'Avron (20e) pour une participation d'un montant de 44.500 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 306
Conseil général
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