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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des peintres du spectacle "Aspects" Charles Bassompierre, 116, avenue du Président-Kennedy (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 505
Conseil municipal
Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs", Pantin. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 121
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des assistants des bibliothèques de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 37-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 41 logements PLS situé 7 bis, rue Duranti, 25 à 31, rue Merlin et 10 à 14, rue Omer Talon (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 25-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 41 logements PLUS et 41 logements PLS située 7 bis, rue Duranti, 25 à 31, rue Merlin et 10 à 14, rue Omer Talon (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 25-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine du Trésor, située rue du Trésor (4ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 263
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 2 au marché n° 03 64 038 pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarme incendie dans les locaux de la direction de la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL "Sauvage Productions", dont le siège social est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 493
Conseil municipal
Subvention à l'association Nature et Société, 94000 CRETEIL. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 119
Conseil municipal
Subvention à l'association "Collectif Féministe Contre le Viol" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 129
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Image et Science". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 139
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 41-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de définition concernant l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers le Nord-Est et vers l'Ouest de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier, une convention avec le Président du Conseil général de Paris et de solliciter les cofinancements régionaux pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers le Nord-Est. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 221
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 35-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) prévoyant l'attribution d'une subvention de pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "la Fête du Pain" du 13 au 16 mai 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 140
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 40-3°
Conseil municipal
Voeu relatif à l'octroi d'un poste supplémentaire en maternelle à l'école polyvalente Primo Lévi (13e).
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 217
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l'association "Le Trempoline" gestionnaire d'un centre d'accueil de la petite enfance situé 31, rue Claude Bernard (5ème). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant de 201.748 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris les 13 et 20 septembre 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d'Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine" prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 113
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