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Subvention à l'association Nature et Société, 94000 CRETEIL. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 119
Conseil municipal

Subvention à l'association "Collectif Féministe Contre le Viol" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Image et Science". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 139
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 1, allée Verte (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 356
Conseil municipal

Modifications du bail emphytéotique portant location à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) des ensembles immobiliers "Vincennes I" (12e et 20e) et "Bagnolet-Zone Verte" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 124
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie du Service Technique des Etudes et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 198
Conseil municipal

Vœu concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement accordée à la Ville de Paris par EDF pour les études de mise en lumière du site GPRU "porte Montmartre - porte de Clignancourt" (18e), suite à l'appel à projet EDF DIV. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la quatrième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération Paris Capitale du Cinéma Art et Essai. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 115
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-1°
Conseil municipal

Vœu sur l'aménagement et la valorisation du bois de Boulogne dans la perspective de l'organisation des Jeux Olympiques 2012.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 209
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un local commercial prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-3°
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des secrétaires de documentation de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 41-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché maîtrise d'œuvre d'infrastructure de l'opération de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général Lucotte (15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 233
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Antoinette HERNOUX en réparation du préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 217, rue Saint Charles dans le 15ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 128.858 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 246
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des techniciens de laboratoire cadres de santé de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 35-2°
Conseil municipal