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Déliberation (76)
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Visite des malades dans les Etablissements hospitaliers (VMEH)", 8 bis, avenue René-Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 152
Conseil général
G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif. - Attribution complémentaire 2002 à l'association ADE10 (10e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 55-2°
Conseil général
G - Indemnité d'administration et de technicité attribuée à certains personnels Du département de Paris et montants de référence. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 25
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au lycée-collège Maurice-Ravel 89, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 191
Conseil général
G - Prime de service attribuée aux personnels hospitaliers du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 29
Conseil général
G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des personnels de rééducation du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 17-2°
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros au profit de l'association "S.O.S .Amitié Ile-de-France" BP 100 92105 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 172
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles de sciences au lycée-collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 179
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de diverses opérations au collège Pierre-Mendès-France, 24, rue Le Vau (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 136
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de recherche de matériaux et produits contenant de l'amiante dans les équipements départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 163
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction avec M. Georges MAURIOS, SARL Atelier d'architecture Georges MAURIOS, maître d'œuvre de l'opération relative à l'extension et à la restructuration du collège Boris-Vian, 76, boulevard Berthier (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 199
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 73.685 euros au Groupement d'Intérêt Public "Samu Social de Paris" sis 35, avenue Courteline à Paris 12e pour le fonctionnement de sa "mission tuberculose" au titre de l'année 2002. - Approbation d'une convention et d'un protocole pour l'amélioration de l'observance au traitement de la tuberculose. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 211
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 27
Conseil général
G - Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de rééducation du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 17-3°
Conseil général
G - Participation financière du Département de Paris à hauteur de 30.500 euros accordée à l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) pour le fonctionnement d'une "couveuse d'entreprises". M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 59
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de subvention auprès de l'Etat, en vue du traitement d'archives historiques. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 449
Conseil général
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