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Elaboration du Plan de Déplacements de Paris (PDP). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 169
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs garçons et filles à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 98
Conseil municipal
Procédure de marché pour la conduite d'une mission de syndic social auprès de copropriétés privées désorganisées à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 208
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d'une issue de secours à l'école élémentaire 3, rue Corbon (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 174
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance complète et la fourniture de consommables pour 2 copieurs de type OCE 2500 et 3165 installés dans les locaux de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PP 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la construction de 6 logements sociaux PLUS sur la parcelle située 92, rue du Faubourg du Temple, (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 314
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (A.E.C.S.) (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 318
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "La Comédie Italienne" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 242
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 80
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et d'entretien au théâtre du Châtelet (1er) : modernisation de l'ascenseur, modernisation des menuiseries extérieures de la salle Nijinski, aménagement de la terrasse du foyer Nijinski, modernisation de la ventilation du foyer, remise en état du monte décors, ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les cinq marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 158
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement et subvention exceptionnelle à l'association "Ecole des Parents et des Educateurs - E.P.E." (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association " Ecole des Parents et des Educateurs - E.P.E." pour le fonctionnement du lieu de parole "La Maison Ouverte" situé 164, boulevard Voltaire (11e). M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 95
Conseil municipal
Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'Etat un avenant à la convention relative à la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local concernant les ateliers bleus sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 502
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la production des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération Européenne Cycliste (European Cyclist Federation E.C.F.) un contrat pour l'organisation de la conférence "Velo-City" en 2003 à Paris. - Adhésion financière de la Ville de Paris à l'association. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 163
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nature et société" 5, rue de la Lune, Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) une convention. - Attribution d'une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 411
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Orpailleurs" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 279
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité jardinier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 86
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de dix bourses de formation aux métiers d'art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à fixer, à titre transitoire, les tarifs applicables aux stages, séjours, spectacles et locations de salles proposés dans les centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval, situés dans le 19e arrondissement, à partir du 1er septembre 2001 et jusqu'à l'entrée en vigueur de la future convention de délégation de service public, relative à ces équipements. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 296
Conseil municipal
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