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e des membres présents

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 20
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de faux.-plafonds dans les circulations du collège Boris-Vian, 76, boulevard Berthier (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 148
Conseil général

G - Subventions d'équipement aux collèges accueillant des élèves dans le cadre d'une unité pédagogique d'intégration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2001 (3ème trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 21
Conseil général

G - Participation financière à l'association "CENTRE FRANCAIS DE PROTECTION DE L'ENFANCE" (17e) pour le fonctionnement du service "CAP ALESIA de prévention de la maltraitance à enfants" au titre de l'année 2001. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 148
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Les Haltes des Amis de la Rue" (12e) pour son action d'accueil, d'écoute, d'accompagnement et de suivi des jeunes adultes en grande exclusion. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 207
Conseil général

G - Subvention à "l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs" (11e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 183
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 117
Conseil général

G - Programme pluriannuel de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 223
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du collège Roland-Dorgelès, 63, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Président de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de bureau d'études, de géomètre, de coordination sécurité et protection de la santé, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique, s'y rapportant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 145
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (F.N.A.R.S.) Ile-de-France une convention relative au développement de services chargés de l'insertion professionnelle en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (20e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 203-3°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Visite des malades dans les établissements hospitaliers" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 190
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 126
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 120
Conseil général

G - DAUC 5 G - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble de 30 logements en accession sociale à la propriété, 76-76 bis, rue de la Colonie (13e). - Déclassement et cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 7
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage, d'électricité et de remplacement de faux plafond du Centre d'accueil d'observation et d'orientation de la D.A.S.E.S., 42, rue du Général-Leclerc à Forges-les-Bains (Essonne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié et de prestations intellectuelles de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 128
Conseil général

G - Utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Médiations conseils" et "Atoutform" pour leur action dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 25-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Enfance et Famille" (19e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 203-2°
Conseil général