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1996 (489)
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Conseil municipal (489)
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Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1624
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1433-5°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 21 logements locatifs aidés et des commerces situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de transformation de bureaux en 27 logements locatifs intermédiaires situé 31, rue de Rome (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1482-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère des anciens combattants et victimes de guerre) une convention en vue de l'attribution à la Ville de Paris d'une subvention pour la réalisation d'un monument en "Hommage aux victimes des conflits d'Afrique du Nord" par Eugène DODEIGNE au square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1478
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise à disposition, l'implantation et la maintenance de jeux dans 5 squares parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1469
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Générale de restauration" un marché négocié de régularisation concernant la fourniture et la livraison de denrées et ingrédients nécessaires à la préparation des repas servis dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1525
Conseil municipal
Modification du statut particulier des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1410
Conseil municipal
Subvention à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1409
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 5, boulevard Saint-Denis et 4, rue Sainte-Apolline (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1512-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du passage de la Bonne-Graine et de l'impasse Carrière-Mainguet (11e) et de la villa Claude-Monet (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1441
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de papiers divers nécessaires à l'approvisionnement des écoles et des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1413
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1455
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le curage, l'extraction et l'évacuation en décharge des sables et produits divers des ouvrages d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1443
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion des crèches animées (14e) une convention pour l'organisation d'une crèche géante sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1526
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'or du temps" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 759
Conseil municipal
Subvention à l'Association culturelle et récréative de Saint-Antoine (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1917
Conseil municipal
Subvention à l'association des concerts "Pro Musica de Paris" (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 299
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 16-18, rue des Lyanes, 1-3-5, villa des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1425-1°
Conseil municipal
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