Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. GROSSETETE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1357

Conseil municipal

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1392

Conseil municipal

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1307

Conseil municipal

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1178

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1062

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 801

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1391

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour assurer la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1259

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 27, rue Boursault (17e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1395

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'uniformes destinés aux agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1397

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1379

Conseil municipal

Grand prix de la chanson française. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1318

Conseil municipal

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1114

Conseil municipal

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 675

Conseil municipal

Lancement d'une consultation d'entreprises pour la réalisation de décors peints sur les murs, le plafond et les pignons du passage des Marais ainsi que sur les pignons de la rue Legouvé, à l'angle de la rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1279

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1365

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1292

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" en vue de la distribution d'énergie frigorifique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1375-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lever les pénalités appliquées à la société "Pautout" pour le dépassement du délai des travaux exécutés à l'église Saint-Marcel (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1202

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. GROSSETETE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Attribution d'une nouvelle dénomination à une partie de la rue de Thionville (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Jazz association", Garches (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le ressort de la créativité" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Les pachydermes volants", Poissy (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour assurer la formation des personnels d'animation de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'uniformes destinés aux agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention de travaux relative aux aménagements de voirie consécutifs à l'extension de la gare routière R.A.T.P., rue Charles-Cros (20e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Grand prix de la chanson française. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bosch-Télécom" pour la maintenance des autocommutateurs de marque "Jistel". M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" en vue de la distribution d'énergie frigorifique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lever les pénalités appliquées à la société "Pautout" pour le dépassement du délai des travaux exécutés à l'église Saint-Marcel (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

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