489 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart Monde" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1493
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux de construction d'un bâtiment léger de type "construction modulaire" pour l'hébergement des jeunes recrues dans le Fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 16, avenue de l'Europe, où est installé le centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1394
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La rue" (11e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 11e arrondissement au cours de l'année 1996. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1339
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de rénovation de postes d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1389
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1326
Conseil municipal

Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 913
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1704
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association charitable Sainte-Clotilde (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1337
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1168
Conseil municipal

Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 693
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-3°, en date du 25 mars 1991, fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-3°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.260.000 F pour financer les travaux de chauffage, de climatisation et de restructuration de bureaux de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1401
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" un contrat d'occupation pour la réalisation et l'exploitation d'un réservoir d'eau glacée, implanté sous le boulevard de La Tour-Maubourg (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1375-2°
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1539
Conseil municipal

Subvention à l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2143
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 10e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1294
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les artisans du cinéma et du théâtre" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1070
Conseil municipal

Subvention à l'association "Inter A.J.L." (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1317
Conseil municipal

Subvention à la compagnie "Tour de Babel", Lussac (Charente). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1196
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Carrières (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1280
Conseil municipal