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Subvention à l'association "Son et recherche électro-acoustique" (Son/Ré) (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1189
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1272
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1370
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la "France IARD Assurances", subrogée dans les droits de son assurée, la société "Sagima", en réparation des dommages causés à cette dernière lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1268
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1343
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1345
Conseil municipal

Subvention à l'association "CAP 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1313
Conseil municipal

Subvention à l'association "Echo philharmonique" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 518
Conseil municipal

Subvention à l'association "France-Etats-Unis" (15e). M. Camille CABANA et M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 62
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 3e Division d'infanterie algérienne (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1384
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une première tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (96 E 1). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1383
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 989-1°, en date du 11 juillet 1983, relative aux échelles indiciaires des fonctionnaires de la Commune de Paris appartenant aux catégories C et D de rémunération. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1405-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un serveur grossiste d'information dans le cadre du projet "CITIES". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1380
Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1322
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1340
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1346
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1195
Conseil municipal

Subvention à l'association "La renaissance française" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 654
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1364
Conseil municipal