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Subvention à l'Association internationale des amis de François-Mauriac (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2235
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1181
Conseil municipal

Composition du jury du Grand prix de l'agriculture. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1312
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue du Buisson-Saint-Louis, de la rue du Chalet entre le passage Hébrard et la rue du Buisson-Saint-Louis, et de la rue Saint-Maur entre les rues du Buisson-Saint-Louis et du Faubourg-du-Temple (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1387
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des matériels de sécurité incendie et la rénovation des robinets d'incendie armés de la Préfecture de police de l'ensemble immobilier de la Cité (4e).- Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1398
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Le grand pavois" pour la halte-garderie, 189-193, rue de Lourmel (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1277
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Galipette" pour la crèche parentale, 12, rue Botha (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1275
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle "Les Olympiades" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1363
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les arts et la pensée" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1094
Conseil municipal

Subvention au Comité national pour l'éducation artistique (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1218
Conseil municipal

Subvention au théâtre de l'Athanor, Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1186
Conseil municipal

Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1180
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1228-3°
Conseil municipal

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche de la Chapelle et de la Goutte-d'Or" pour l'occupation, par sa crèche collective, d'un immeuble communal sis 9, rue Affre (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable des Mutuelles régionales d'assurances et de la S.O.G.E.R.I.M., en réparation des dommages causés à l'immeuble situé 18, rue du Sentier (2e), lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1360
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat en vue du développement du jeu d'échec dans la Capitale. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1328
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les théâtres du Grand Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2453
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1297
Conseil municipal

Extension de la dénomination de la rue des Pruniers (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1309
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 238
Conseil municipal