429 résultats

Trier par :
Résultats par page

Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 327-1
Conseil municipal

Subventions (341.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 261-1
Conseil municipal

2019 DLH 335 - DDCT Attribution d’une aide en nature à l’association « Salle Saint Bruno » pour l’occupation d’un bâtiment au 9, rue Saint-Bruno (Paris 18e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 335-1
Conseil municipal

Échange foncier entre la Ville de Paris et la copropriété de l’ensemble immobilier situé 9, rue de Plaisance (14e) en vue d’une scission de copropriété.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 328-1
Conseil municipal

Chapelle International - PNE (18e) - Convention d’offre de concours avec la société Espaces Ferroviaires Aménagement pour le réaménagement de la partie Ouest du rond-point de la Chapelle.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 251-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (18.000 euros) en faveur de l'association C.I.R.C.E. - Marché de la Poésie au titre de l'année 2019

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 409-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Madaule 4 rue du Douanier Rousseau (14e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 575-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à Cibyl Productions sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 800-1
Conseil municipal

relatif à la réforme Darmanin de l'administration fiscale.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .482
Conseil municipal

relatif à la mise en œuvre par l’État de la loi de réquisition.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .457
Conseil municipal

Voeu relatif au renforcement de la lutte contre les annonces illégales de meublés touristiques

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .456
Conseil municipal

relatif au projet mémoriel des attentats du 13 novembre 2015.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .439
Conseil municipal

Voeu relatif à l’application du Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) et à l’application de la loi ELAN dans le cadre d’un conventionnement

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .459
Conseil municipal

relatif à la rénovation de l'école Erlanger.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .473
Conseil municipal

relatif au contrat de plan 2021-2027.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .440
Conseil municipal

relatif à la participation citoyenne à l’étude.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .463
Conseil municipal

Voeu relatif au projet de reconstruction et d’extension de la centrale à bétons Lafarge sur les bords de Seine à Paris 15

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .468
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunt pour la réalisation 61bis-63 rue de l'Ourcq (19e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 14 logements sociaux demandée par l'Immobili 3F.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 75-2
Conseil municipal

Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le VIH/hépatites virales/IST – convention avec l’ARS portant sur le financement des activités 2019.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 302-1
Conseil municipal

Réalisation 44 rue Saint-Charles (15e) d’un programme de création d'un Foyer pour Jeunes Travailleurs comportant 60 logements PLA-I par Domaxis.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 125-1
Conseil municipal