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Subvention (2.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre - Association de Quartier sur proposition de la mairie du 12e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 799-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’Agence du court métrage pour un atelier de découverte du court métrage en faveur des enfants hospitalisés à Necker-Enfants Malades
Déliberation
2019 DAC 633-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Films 4 Substainable World
Déliberation
2019 DAC 632-1
Conseil municipal
APUI, RP2, site Nation 1, projet « Murmure », (11e) Promesse de bail à construction et bail à construction avec la SCI 69 Charonne. Dépôt de permis de construire. Contrat de servitudes.
Déliberation
2019 DU 247-1
Conseil municipal
Déclassement et cession d'un terrain 2-4 passage Legendre (17e).
Déliberation
2019 DU 140-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 44, rue de l'Amiral Mouchez (14e) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 103-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 14 novembre 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 12 novembre 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Acquisition à titre gratuit d'un équipement public auprès de la SPL Paris et Métropole aménagement.
Déliberation
2019 DU 206-1
Conseil municipal
Modification de l’assiette foncière de diverses emprises communales louées à Paris Habitat OPH, à I3F et à Elogie-SIEMP dans le cadre de baux à construction.
Déliberation
2019 DLH 185-1
Conseil municipal
Subventions (74 080 euros) et conventions avec six associations œuvrant pour la prévention des déchets
Déliberation
2019 DPE 14-1
Conseil municipal
Communication sur la convention d’occupation du domaine public avec l’association «les jardins de la Douve » pour la mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé (14e)
Déliberation
2019 DEVE 170-1
Conseil municipal
Projet de décision modificative n°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2019.
Déliberation
2019 DFA 99-1
Conseil municipal
relatif au Réseau express vélo et à l'apprentissage du vélo.
Déliberation
V .502
Conseil municipal
relatif à l'accès aux droits des personnes domiciliées à Paris.
Déliberation
V .453
Conseil municipal
relatif à la sécurité des passagers des trains SNCF.
Déliberation
V .504
Conseil municipal
relatif à la manifestation des pompiers du 15 octobre.
Déliberation
V .496
Conseil municipal
relatif à l'Observatoire national de la délinquance.
Déliberation
V .498
Conseil municipal
relatif à une plaque en hommage à Georgette Elgey.
Déliberation
V .476
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget annexe des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2019.
Déliberation
2019 DILT 8-1
Conseil municipal