Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (130)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (130)
Supprimer Document
Déliberation (130)
130 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Subventions à six associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions. Signature d’une convention annuelle avec l’association “L’Accort”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 547
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la fixation de la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2009/2010 et signature d’une nouvelle convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 610
Conseil général
G Signature de conventions avec trois associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 6
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention organisant l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec Pôle emploi, l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 561
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association “Olga Spitzer”, 34 boulevard de Picpus (12e) pour le fonctionnement de son service Lieu d’Ecoute et d’Accueil - LEA - et attribution d’une participation financière de 106.000 euros au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 596
Conseil général
G Remise des dettes dues envers le Département par les agents. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 16
Conseil général
G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l’aide sociale à l’enfance dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 6
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 310
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 32
Conseil général
G Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé 22-24, rue de Fontarabie (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 8
Conseil général
G - DPVI 395 G Mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : subvention à diverses associations menant des actions d’apprentissage de la langue française dans un objectif d’insertion professionnelle. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 108
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d’un renforcement estival de l’aide alimentaire en 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 601
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association Emmaüs pour son action globale d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement vers l’emploi de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 330
Conseil général
G Signature d’une convention passée avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 4
Conseil général
G - Participation du Département de Paris au capital social de la société d’HLM “AFTAM Habitat” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 6
Conseil général
G Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 26
Conseil général
G Subvention à l’association Ensemble 2 Générations 16 rue Raymond Poincaré (78220 Viroflay). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 292
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “AFTAM Habitat”.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 30
Conseil général
G Allocation versée aux parents des enfants accueillis par les assistants maternels agréés par le département de Paris durant la formation obligatoire en cours d’emploi. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 44
Conseil général
G Transfert de l’actif, du passif et du résultat de l’établissement public local 104 CENTQUATRE vers l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 737
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7