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2007 (1109)
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Déliberation (1109)
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G - Subvention de fonctionnement d’un montant 7.000 euros attribuée à l’association “Femmes pour le dire, femmes pour agir” (F.D.F.A) située 16, rue Emile Duclaux (15e), pour financer la poursuite de ses activités, notamment les ateliers esthétique et maquillage, loisirs et création et les groupes de parole ainsi que l’organisation d’un Forum dont le thème sera “Femmes - Art - Handicap”. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 84
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 29
Conseil général
G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. - Montant de la participation départementale 2007 : 57.108 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris au titre de l’année 2007. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 485
Conseil général
G - Fixation du prix de vente au public de deux ouvrages, Le conseil de prud’hommes du département de la Seine (1844-1940) et Dessins d’élèves du collège Sainte-Barbe. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 687
Conseil général
G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 10.000 euros à l’association “Prepsy” (X07675) sise 14-20, rue Mathurin Régnier (15e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 440
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 20
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 100.000 euros à l’association Autisme 75 - Centre Ile de France située 78 rue du Dessous des Berges (13e) au titre de l’année 2007 pour financer une partie de l’équipement d’un établissement Médico-Educatif destiné à accueillir des adolescents autistes et dont la livraison est prévue en février 2008. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 513
Conseil général
G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à quatre associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’accès des personnes handicapées à la culture et aux loisirs pour un montant total de 17.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 242
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 15.677 euros au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, dont le siège social est situé 5, boulevard Diderot 75012 PARIS, en tant que gestionnaire, pour le financement d’équipements du Point Paris Emeraude du 9ème arrondissement, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 510
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle de fonctionnement avec l’association “Interloque ITLQ” sise 1, rue Labat (18e). - Attribution d’une participation de 15.000 euros à ladite association pour son action d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement socioprofessionnel et sanitaire de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion, notamment les allocataires du RMI présentant ou non des problèmes d’addiction, au titre de l’année 2007. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 330
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une procédure de dialogue compétitif pour l'intégration et l'acquisition d'un progiciel pour la mise en œuvre d'un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l'enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 77
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’un ou plusieurs marchés publics ou accords cadres en vue de l’attribution d’un marché concernant la réalisation et la maintenance d’applications de pilotage. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 69
Conseil général
G - Subvention d’équipement au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, Ile de Puteaux, Puteaux (Hauts-de-Seine), conformément au budget primitif 2007 du parc. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 3
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Charonne” sis 13, rue d’ Austerlitz (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 443
Conseil général
G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants dans les organes de direction d’une société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 24
Conseil général
G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP DIGITAL”, “MEDICEN PARIS RÉGION”, “SYSTEM@TIC PARIS RÉGION et “Ville et Mobilité Durable” et déposés au 4ème appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. Mme Danièle AUFFRAY, MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 90
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de location avec la SCI Immobilière Thomacan pour la location d’une maison à Villebon-sur-Yvette (91) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif Dubreuil, 13, rue de Chartres, 91400 Orsay. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 489
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du collège départemental Edouard Pailleron 33, rue Edouard Pailleron (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 61
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 3 à la convention triennale du 20 octobre 2005 entre le Département de Paris et la “Croix Rouge Française” pour la gestion et l’animation d’une unité d’aide psychologique “Le Passage” pour les jeunes en difficulté d’insertion sociale et professionnelle. - Attribution d’une participation de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros pour l’exercice 2007 à la dite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 385
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant 15.000 euros attribuée à l’association “Coordination des intervenants auprès des personnes souffrant de dysfonctionnements neuropsychologiques” (CORIDYS) située 44, rue Poussin (16e), pour financer le développement et la pérennisation du centre d’information et de documentation de Paris, 4-6, allée du Brindeau (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 210
Conseil général
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