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Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Bocal” (20ème) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 459
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saint Jacques”, situé 12-28, boulevard Saint-Jacques (14e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 217-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 218-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Pierre URI à une voie ou un espace public parisien.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 286
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction neuve de 7 logements PLUS-CD situé 82, rue Pouchet (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 261-2°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Saint Jacques”, situé 12-28, boulevard Saint-Jacques (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 217-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Groupement d’intérêt public Esther (Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau) (12e) pour ses programmes de prise en charge des personnes infectées par le VIH aux CHU Sanou SOURO et Yalgado OUEDRAOGO de Bobo-Dioulasso et Ouagadougou au Burkina-Faso. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le GIP ESTHER une convention fixant les modalités de participation de la Ville de Paris à ces programmes. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 62
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Le sourire en amande” située 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 453
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “LZD Lézard Dramatique” située 39 rue Georges Courteline 69100 Villeurbanne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 590
Conseil municipal

Subvention à l’association “Entente Paris Est Escrime”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 402
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier du 20e - Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 96
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation portant sur l’aménagement d’un foyer de jeunes travailleurs comportant 34 logements PLA-I situé 16, rue Lamartine (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 240-1°
Conseil municipal

Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 3ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis”- Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Florence NIEDERGANG, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de transfert n° 2 au marché de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris, substituant à la SARL SOFRECO, la SARL ALYCESOFRECO. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention d’occupation du Domaine Public Fluvial du 21 avril 1998, relatif à la substitution de la société Lafarge Bétons Vallée de Seine à la société Béton de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 218
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne pour neutraliser les oxydes d’azote émis par les véhicules.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 266
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 377
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expulsion du BARBIZON dans le 13e.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 296
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “V-DAY” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 108
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 277-3°
Conseil municipal