Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec TVAS 18-17 nord. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 16

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA France, subrogée dans les droits de son assuré, le Cabinet PATRIMONIA REPUBLIQUE et de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme SELLE Béatrice, en réparation des préjudices subis suite à des dégâts des eaux dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 221

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de service n° 04-72-103-00 du 22 décembre 2004, notifié le 30 décembre 2004 à la société Amec SPIE, relatif à l’entretien des matériels de sécurité incendie des locaux administratifs. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 105

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Petite Lumière” sise 17 rue du Jour (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 589

Conseil municipal

Observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la situation financière de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 190

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Dantzig”, portant sur 440 logements, situé 75-87, boulevard Lefebvre / 66-72, rue de Dantzig (15e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 216-1°

Conseil municipal

DPVI 70 - DJS 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e), dans le cadre de la politique de la Ville, un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, Mmes Martine DURLACH et Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 444

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 218-2°

Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2007, de 1.115 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement -C.L.A.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 143

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l’exploitation d’une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 254

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “PROMES” du 19e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 73

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 528

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 611

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 4 logements PLA-I situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 239-3°

Conseil municipal

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 216

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 276-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 avec l’entreprise FRANCILIA S.A., titulaire du marché de travaux n° 06/26.017 relatif à l’opération de reconstruction du centre d’animation du Point du Jour 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16eme). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 201

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Tamazgha menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration, pour les projets : Insertion professionnelle des femmes issues de l’immigration berbère ; Rendez-vous musicaux ; Les journées du livre amazigh ; La semaine culturelle ; Le magazine et le site internet. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention du 22 septembre 2006 mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405m², situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 124

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec TVAS 18-17 nord. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Petite Lumière” sise 17 rue du Jour (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la situation financière de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2007, de 1.115 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement -C.L.A.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l’exploitation d’une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “PROMES” du 19e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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