Débat-Délibs

Création d’une aide, en faveur des personnes handicapées, à l’adhésion à une mutuelle ou à un organisme analogue, dans le cadre d’une couverture complémentaire santé. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAS 4

Conseil municipal

DF 209 - SG 191-2° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 66

Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation de la rue Damrémont (18e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 309

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au traité de concession Ville de Paris / OPAC de Paris du 8 février 2006 pour l’aménagement du secteur “Binet” (18e), aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-11°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Coup de soleil” qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 151

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Petits endroits du corps” située 4, rue Androuet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 460

Conseil municipal

MA 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation Jeux Sports Loisirs”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 12 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 10, rue Dupetit-Thouars (3e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 295-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 127

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la société “Lerichemont” en vue du financement d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 264-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Caramel” ayant son siège social 48, rue de Wattignies (12e), pour la création d’une structure multi-accueil de la petite enfance sise 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 22.900 euros pour l’année 2007 et d’une convention de fonctionnement pour la structure multi-accueil située 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.448 euros pour l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 252

Conseil municipal

Vœu relatif aux difficultés rencontrées par I’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art, située 65 rue Olivier de Serres (15e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 320

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Esthétique Pulsion” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 456

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Elite pongiste du 15e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 497

Conseil municipal

Subvention à l’association “Office de Tourisme et des Congrès de Paris” au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 292

Conseil municipal

Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 112

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des prestations d’entretien et d’élagage des arbres dans les établissements scolaires et de la petite enfance, les cimetières, les bois, et les espaces verts extra-muros de la Ville de Paris, ainsi que pour la taille en plateau rideau des arbres d’aligne-ment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 144

Conseil municipal

Indemnisation amiable de l’entreprise SARL MASSENA C&C, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 294

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 53

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Création d’une aide, en faveur des personnes handicapées, à l’adhésion à une mutuelle ou à un organisme analogue, dans le cadre d’une couverture complémentaire santé. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à la sécurisation de la rue Damrémont (18e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Coup de soleil” qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Petits endroits du corps” située 4, rue Androuet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation Jeux Sports Loisirs”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 12 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 10, rue Dupetit-Thouars (3e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux difficultés rencontrées par I’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art, située 65 rue Olivier de Serres (15e).

Subvention à l’association “Mouvement Esthétique Pulsion” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Elite pongiste du 15e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Office de Tourisme et des Congrès de Paris” au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Indemnisation amiable de l’entreprise SARL MASSENA C&C, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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