Débat-Délibs

Attribution d’une subvention au profit de la Société du Salon d’Automne, sise Grand Palais des Champs-Elysées - Porte C - Avenue Franklin Roosevelt - 75008 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 64

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur l’autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts Parisiens. (2007 DDEE 208).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 303

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 23 logements PLUS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 272-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 320-2°

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “Co-Arter” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 5 impasse de Bonne Nouvelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 587

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Bête à bon dieu production” 84, quai de Jemmapes (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 445

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Serruriers magiques, dont le siège est situé 102 rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 573

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la prise en charge du transport domicile-travail des personnels handicapés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 104

Conseil municipal

Vœu relatif à la Ferme de la Tombe Issoire.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 284

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 267-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 260-2°

Conseil municipal

Réalisation par la société “Lerichemont” d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 264-1°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 2007-2008. - Approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 450

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association de prévention du site de la Villette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5ème arrondissement. (n° D04605 / 2007_01730) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 39

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à “l’Association de Développement et de Revalorisation de l’Interculturel pour la Citoyenneté” (ADRIC). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 193

Conseil municipal

Subvention à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 121

Conseil municipal

Subvention à l’association Centre de Formation de Football de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 143

Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris pour le compte de la Préfecture de police et l’Etat représenté par Direction Départementale de l’Equipement du Val-de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil sur Marne (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 226

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention au profit de la Société du Salon d’Automne, sise Grand Palais des Champs-Elysées - Porte C - Avenue Franklin Roosevelt - 75008 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Vœu de l’Exécutif sur l’autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts Parisiens. (2007 DDEE 208).

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “Co-Arter” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 5 impasse de Bonne Nouvelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Bête à bon dieu production” 84, quai de Jemmapes (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Serruriers magiques, dont le siège est situé 102 rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la prise en charge du transport domicile-travail des personnels handicapés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à la Ferme de la Tombe Issoire.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la société “Lerichemont” d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 2007-2008. - Approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association de prévention du site de la Villette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5ème arrondissement. (n° D04605 / 2007_01730) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à “l’Association de Développement et de Revalorisation de l’Interculturel pour la Citoyenneté” (ADRIC). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention à l’association Centre de Formation de Football de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Echange foncier entre la Ville de Paris pour le compte de la Préfecture de police et l’Etat représenté par Direction Départementale de l’Equipement du Val-de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil sur Marne (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats