Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (452)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (91)
Conseil municipal (361)
Supprimer Document
Déliberation (452)
452 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Déclassement d’une emprise de 46,60 m² située au droit de la parcelle communale sise 10 passage Driancourt (12e). - Cession de l’emprise déclassée et de la parcelle communale du 10, passage Driancourt (12e) au profit de l’hôpital Esquirol. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 152
Conseil municipal
Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 79
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre du projet.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en œuvre du projet. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-3°
Conseil municipal
Vœu en faveur de la libération de Jalel et Néjib ZOGHLAMI.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 262
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par l’association “Tennis-Club Parisien de Joinville” pour le stade de tennis sis au carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 449
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Samira BELLIL à un centre d’animation ou à un équipement municipal.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 252
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative rappelant les réunions du bureau permanent du Conseil national de la Résistance, 182, rue de Rivoli (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 475
Conseil municipal
Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e). Approbation du principe et des modalités de consultation de 3 marchés de travaux relatifs à la muséographie détaillée et au soclage des œuvres. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à l’aménagement de l’atelier de menuiserie. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à la dépose de la palissade de chantier. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 267
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réfection totale des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 13, rue Froment (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 367
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 522
Conseil municipal
Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, 1 logement de gardien et de locaux commerciaux situé 63 rue de Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 296-1°
Conseil municipal
Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement dans le secteur d’aménagement de la Cité Prost, 28-30, rue de Chanzy (11e). -Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 322
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 11 et 25 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la Direction artistique générale de l’exposition “Dieu(x) mode d’emploi ; l’expérience religieuse” à la salle Saint-Jean de l’Hôtel-de-Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DGIC 18
Conseil municipal
Subvention à l’association “Connaître et Protéger la Nature” (C.P.N. du Val-de-Seine), domiciliée jardin Catherine Labouré, 29, rue de Babylone (7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 146
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 464
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Cités et des Régions pour le Recyclage (ACRR). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 102
Conseil municipal
Marchés de mandat de gestion - quartier des Halles (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de mandat relatifs à la maintenance et à l’entretien des installations techniques relevant des espaces et équipements culturels, sportifs, viaires et arboricoles sur le fondement de l’article 35.III.4° du Code des Marchés Publics, avec la Société d’Économie Mixte Paris Centre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 166
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution à la société IREC d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet l’acquisition et la maintenance pour les services de la Ville de Paris de modules complémentaires du progiciel “GTS” édités et diffusés par la société IREC ainsi que des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre de ces modules. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 48
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|