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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour l'exercice 2003 et du solde au titre de l'exercice 2002 dans le cadre de la convention en vigueur. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 293
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.500 euros à l'association "Ressac volontariat" (X03623) au titre de l'exercice 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 156
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 de 6.000 euros à l'association "Syndicat National des Entreprises Gaies" (SNEG) sise 59, rue Beaubourg (3e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 246
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention du 31 octobre 2001 conclue entre le Département de Paris et l'association "C.A.M.R.E.S" (Centre d'Accueil Médical et de Réinsertion Economique et Sociale) fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement à 83.340 euros au titre de 2003 pour son action d'accueil des allocataires parisiens du RMI et prorogeant d'un an cette même convention. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 331
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 4e avenant prorogeant pour 2004, 2005 et 2006, la convention relative au dispositif du "chèque-mobilité" instauré par le Département de Paris en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI sous contrat d'insertion à l'ensemble des bénéficiaires parisiens du R.M.I. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 356
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention conclue le 5 décembre 2002 avec l'"Association pour le développement des Soins Palliatifs - Fondatrice dite ASP-Fondatrice" sise 44, rue Blanche (9ème) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 377
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer au titre de l'année 2003 un avenant conventionnel avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son projet d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle, lequel prévoit notamment l'attribution d'une participation de 25.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 353
Conseil général
G - PDI. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association "Jeunesse, Culture, Loisirs, et Technique - JCLT" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 322-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ecole normale sociale", 2, rue de Torcy (18e), pour l'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 23.609 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 316
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer, dans le cadre de la convention triennale du 17 décembre 2002, un avenant attribuant à l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM), 5 rue Saulnier à Paris (9ème), une participation d'un montant de 76.225 euros au titre de l'exercice 2003 pour son service social spécialisé. Mme Khedidja BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 261
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.340 euros à l'association "Figures Libres" située 17 rue Léon Jouhaux 38100 GRENOBLE pour le financement de l'animation d'un Parcours d' Eveil Sensoriel qui s'est déroulée à Paris les 6 et 7 décembre 2002 à la Pelouse de Reuilly dans le cadre du Téléthon. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 369
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l'Association des anciens élèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" (13e) au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 306
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en place de bâtiments préfabriqués dans l'ensemble immobilier CARNOT sis 145 boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le dit marché.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 114
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Intergénération pour le développement des emplois" (IDE) relative au fonctionnement d'une cellule d'appui technique aux services sociaux parisiens pour les allocataires du R.M.I. ayant un projet artistique ou cultuel. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 380
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 198.184 euros à la "Fondation Hôpital des gardiens de la paix" sise 35, boulevard Saint-Marcel (13e), au titre des exercices 2002 et 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 361
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des "Stages d'insertion et de formation à l'emploi" (S.I.F.E.) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 53
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec l'Association de la Régie de Quartier du 19e Nord (19e), une convention visant l'insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 50
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "S.O.S. Drogue international" fixant les conditions d'attribution d'une participation départementale à ladite association pour son centre le "Kaléidoscope". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 245
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 113.000 euros à l'association "Espoir Goutte d'Or" (EGO) sise 13, rue Saint Luc (18ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 358
Conseil général
G - Aide financière à l'"Union Parisienne des Associations Agréées de Services aux Personnes". M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 39
Conseil général
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