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G - Décision modificative d'investissement n° 2 du Département de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 29
Conseil général

G - Subventions de 152.449 euros concernant 6 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 66
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 7 mars 2003 signée avec l'association "Autremonde"(D08457) fixant la participation du Département pour 2003 aux budgets de fonctionnement des actions de lutte contre l'exclusion et d'insertion des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion (Cafétéria de la Solidarité, Camion du soir et alphabétisation). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 368
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention du 16 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME" (LICRA) (D 2990) dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), fixant la participation du Département de Paris en 2003 à 46.000 euros pour ses actions de prévention, d'information et de lutte contre le racisme à Paris. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 332
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché européen sur appel d'offres ouvert à bons de commandes en 2 lots séparés destiné au transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un 1er avenant à la convention du 6 septembre 2002 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ecole de chiens guides pour aveugles et Mal voyants de Paris et de la Région Parisienne" (E.C.G.A.M.V.P). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 292
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle d'objectifs avec le "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 110
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention du 12 novembre 2002 avec l'association "Parcours" fixant le montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association pour son action en direction des jeunes en difficulté du 1er janvier au 30 avril 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 349
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le renouvellement d'une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) visant l'accueil de bénéficiaires du RMI créateurs d'entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 46
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Prévention Santé" dont le siége social est situé au 48, rue Monsieur Le Prince (6e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 278
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l'extension du service de restauration du Collège départemental Mozart sis au 7, rue Jomard (19e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 124
Conseil général

G - Subventions à divers organismes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 69
Conseil général

G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile de malades atteints de graves pathologies - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 394
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'association "AJAM", pour l'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 21.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 395
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Actions Traitements" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 385
Conseil général

G - Attribution d'une participation de 30.000 euros à l'"Association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles" (APTM) au titre de l'année 2003 pour son action d'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 239
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "Alma Paris" fixant les conditions d'une participation d'un montant de 44.500 euros au bénéfice de cette association. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 355
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.675 euros à "l'Association Françoise et Eugène Minkowski pour la Santé Mentale des Migrants" sise 12, rue Jacquemont (17ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 318
Conseil général

G - Subvention à l'association Starting Block pour l'organisation du festival "Handi-Valide". M. David ASSOULINE et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 67
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. Politique de la Ville. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Les Ateliers du Chaudron" 31, passage de Ménilmontant (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 124
Conseil général