Débat-Délibs

Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 7ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 158

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs - ALJT" (14ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 475

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Club Audiovisuel de Paris" (D00340) 16, rue des Batignolles (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 607

Conseil municipal

Mission d'information et d'évaluation sur les conséquences de la canicule à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 127

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux mise en place d'un auvent à l'école élémentaire 16, rue Vicq d'Azir (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 243

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 5 août 1999 entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.) pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement sise Z.A.C. "Portes d'Asnières", Lot E1 (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 279

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMAVIP, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 170-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux sise 12-14, passage Dagorno (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 242

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Réseau français des villes éducatrices domiciliée à l'Hôtel de Ville de Rennes, BP 3126, 35031 Rennes et versement de la contribution correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 248

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Jeune création", 6, villa Guelma (18e), pour le fonctionnement du Salon Jeune Création. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 575

Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 391

Conseil municipal

Voeu concernant les subventions aux Caisses des écoles au titre de l'année 2004.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 185

Conseil municipal

Subvention à l'Association Sportive Belleville - (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 449

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lots 416/393. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-4°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square Racan (16e), lots 663/635. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-5°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square d'Urfé (16e), lots 73/62. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-22°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour et de reconstruction des murs d'enceinte de la cour à l'école élémentaire A sise 105 bis, rue de l'Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 372-2°

Conseil municipal

Voeu relatif au plan social des établissements publics CFCE et UBIFRANCE dans le cadre de leur regroupement pour une délocalisation sur Marseille.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 203

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 284

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Lucie VICTORIA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 315

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 7ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs - ALJT" (14ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Club Audiovisuel de Paris" (D00340) 16, rue des Batignolles (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Mission d'information et d'évaluation sur les conséquences de la canicule à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation des éléments financiers des conventions publiques d'aménagement conclues avec la SEMAVIP, arrêtés au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Réseau français des villes éducatrices domiciliée à l'Hôtel de Ville de Rennes, BP 3126, 35031 Rennes et versement de la contribution correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Jeune création", 6, villa Guelma (18e), pour le fonctionnement du Salon Jeune Création. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Voeu concernant les subventions aux Caisses des écoles au titre de l'année 2004.

Subvention à l'Association Sportive Belleville - (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lots 416/393. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square Racan (16e), lots 663/635. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 2, square d'Urfé (16e), lots 73/62. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif au plan social des établissements publics CFCE et UBIFRANCE dans le cadre de leur regroupement pour une délocalisation sur Marseille.

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Indemnisation amiable de Mme Lucie VICTORIA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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