Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 99/65069, conclu avec l'entreprise Sabistone, relatif aux travaux de ravalement de l'immeuble communal situé 5, rue de Belzunce, 17, rue Fénelon, 10, rue Rocroy (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 309

Conseil municipal

Approbation d'une convention d'aide au projet entre la Ville de Paris et la Fédération française d'athlétisme, 33 avenue Pierre de Coubertin (13ème) à l'occasion des championnats du monde d'athlétisme pour les entraînements des athlètes. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 118.580 euros à la Fédération Française d'athlétisme, 33 avenue Pierre de Coubertin (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 593

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 467

Conseil municipal

Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs" 153, avenue Jean-Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 358

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Pulsart, 19 rue Gaston Lauriau, Montreuil (Seine-Saint-Denis) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 406

Conseil municipal

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis, rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 492

Conseil municipal

Attribution de subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 46

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 16 logements en Prêt Locatif à usage Social (PLUS) situé 1 rue Charles Tellier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 306-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un jardin d'enfants de 60 places et d'un logement de fonction dans le secteur Léman-Belleville sis au 327 à 331, rue de Belleville - 86 à 90, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 314

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 janvier 1971, avec la société "Sogeparc France" et la société des Pétroles Shell S.A. pour proroger d'un an les concessions du parc public de stationnement "Champerret-Yser" et de la station-service (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 318

Conseil municipal

Voeu relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla Zana.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 199

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 33.604 euros au titre de 2002 et de 2003 à l'association "Secours Catholique" sise 106, rue du Bac (7e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 286

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 77.000 euros à l'Association Nationale de la Meunerie Française (ANMF), 66, rue de la Boétie (8ème), dans le cadre du bail emphytéotique accordé à l'Ecole Nationale Supérieure de la Meunerie et des Industries Céréalières (ENSMIC), 16 rue Nicolas Fortin, Paris (13ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 275

Conseil municipal

Voeu concernant la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'AME.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 217

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.500 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 marchés sur appel d'offres ouvert, pour la mise en place d'un gazon synthétique pour les deux terrains de football au stade de la porte de la Chapelle 56, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 611

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits de câblage pour les domaines de la téléphonie et de l'informatique, pour les services de la préfecture de police.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PP 109

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 210

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 257

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle "(A.P.C.I.) prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 56

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 99/65069, conclu avec l'entreprise Sabistone, relatif aux travaux de ravalement de l'immeuble communal situé 5, rue de Belzunce, 17, rue Fénelon, 10, rue Rocroy (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs" 153, avenue Jean-Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Pulsart, 19 rue Gaston Lauriau, Montreuil (Seine-Saint-Denis) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis, rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution de subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Voeu relatif à une intervention du Maire de Paris en faveur de Leyla Zana.

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 33.604 euros au titre de 2002 et de 2003 à l'association "Secours Catholique" sise 106, rue du Bac (7e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Voeu concernant la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'AME.

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.500 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 marchés sur appel d'offres ouvert, pour la mise en place d'un gazon synthétique pour les deux terrains de football au stade de la porte de la Chapelle 56, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle "(A.P.C.I.) prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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