Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des portes du préau à l'école élémentaire B sise 119, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 377-4°

Conseil municipal

Voeu tendant à ce qu'un lieu de la Capitale porte le nom des "Fusillés pour l'exemple".

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 188

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris(OCCE de Paris)" située dans le 15ème arrondissement et oeuvrant dans le 4éme arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 33

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Regard'en France" située 18, rue de l'Hôtel-de-Ville, Cité des Arts (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 540

Conseil municipal

Exonération du paiement par les associations sportives de la redevance d'utilisation des équipements sportifs municipaux pour la saison sportive 2002-2003. M. Pascal CHERKI rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 628

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur de l'Union Française des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) - Union Locale du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 228

Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" 2, rue Boyer (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 533

Conseil municipal

Subvention à l'association organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 565

Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Paris 14 dont le siège social se situe 20, Avenue Marc Sangnier (14e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement (2003-02053/D02718). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 134

Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à la Fédération Française Handisports (D/02896) dont le siège social est situé 40-46 rue Louis Lumière (20e) au titre des travaux à réaliser pour la mise aux normes du Centre Handisport sis à la même adresse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "Les Amis de la Commune de Paris "1871"", 46, rue des Cinq-Diamants (13e) un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 32.000 euros en 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 491

Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DF 132-1°

Conseil municipal

Voeu relatif aux conditions d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association du fonds de soutien au théâtre privé.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 485

Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" N°D00962 (15ème) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 638

Conseil municipal

Subvention à l'association "Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement" (VIA) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 75

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Rocamadour (16e) - Lots 85/60. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-19°

Conseil municipal

Voeu relatif à la création de Conseils des sages ou des anciens à Paris.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 213

Conseil municipal

Réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance Immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 25 logements locatifs aidés d'intégration et deux locaux d'activité, situé 12-14, rue Saint-Gilles (3ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 292

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Voeu tendant à ce qu'un lieu de la Capitale porte le nom des "Fusillés pour l'exemple".

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris(OCCE de Paris)" située dans le 15ème arrondissement et oeuvrant dans le 4éme arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Regard'en France" située 18, rue de l'Hôtel-de-Ville, Cité des Arts (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Exonération du paiement par les associations sportives de la redevance d'utilisation des équipements sportifs municipaux pour la saison sportive 2002-2003. M. Pascal CHERKI rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur de l'Union Française des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) - Union Locale du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" 2, rue Boyer (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Paris 14 dont le siège social se situe 20, Avenue Marc Sangnier (14e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement (2003-02053/D02718). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention d'équipement à la Fédération Française Handisports (D/02896) dont le siège social est situé 40-46 rue Louis Lumière (20e) au titre des travaux à réaliser pour la mise aux normes du Centre Handisport sis à la même adresse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Voeu relatif aux conditions d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association du fonds de soutien au théâtre privé.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" N°D00962 (15ème) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association "Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement" (VIA) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Rocamadour (16e) - Lots 85/60. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif à la création de Conseils des sages ou des anciens à Paris.

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