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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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Subvention à l'association "Rouvier Plaisance", 8, rue Maurice Rouvier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 415
Conseil municipal
Modification du règlement municipal des étalages et des terrasses installés sur la voie publique. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 161
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 92, boulevard Suchet (16e) - Lots 29/11. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-8°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des garde-corps des escaliers à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 245
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de travaux sur le site du Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte de Vincennes 1 à 9, rue Elie Faure (12e) et 1 à 15, avenue du Commandant l'Herminier (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 183
Conseil municipal
Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle sur projet avec la Fédération Française de Tennis de Table (D06016) 4, rue Guillot, BP 67, 92123 Montrouge, pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table de 2003. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 à l'association "Fédération française de tennis de table" pour l'organisation des 47èmes championnats du monde individuels de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 559
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale dite "Cité Internationale Universitaire de Paris" (19, boulevard Jourdan - 75690 Paris Cedex 14) une convention triennale d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention annuelle pour le fonctionnement du Théâtre de la Cité internationale. MM. David ASSOULINE et Christophe GIRARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 250
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à la SARL "Théâtre de la Tempête", Cartoucherie du bois de Vincennes, route du Champ-de-Manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 430
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation "Cité Internationale Universitaire de Paris" située 19, boulevard de Jourdan (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 473
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet Sports". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 612
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 144, boulevard Suchet (16e) (lots 737/711). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-34°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I, sis 1 rue Charles Tellier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 306-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'aménagement d'une Maison des Associations pour le 10e arrondissement, dans une partie des locaux d'un bâtiment compris dans le domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur les dépendances du canal Saint-Martin, en bordure du bassin Louis-Blanc, en rive droite du 1er bief, 186 à 206 quai de Valmy (10e), ainsi qu'à déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives aux opérations d'aménagements préalables à l'occupation de ces locaux. Mme Myriam CONSTANTIN, M. Christophe CARESCHE et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 347-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques au groupe scolaire 3, rue de Belzunce (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 307
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2003 DDATC 19 liant le Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement à la Mairie de Paris, pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit Comité 1, place Jules Joffrin (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 366
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 59
Conseil municipal
Subvention à l'association "Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 122
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Etôkan. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 568
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club loisirs 67" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 571
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire sise 40, rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 355-2°
Conseil municipal
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