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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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Subvention de fonctionnement à l'association Maquette Architecture Patrimoine Environnement, Besançon (Doubs). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 470
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la LIGUE DE PARIS ILE DE FRANCE OUEST DE HANDBALL 92 240 MALAKOFF. - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 524
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Vagabondanse" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 505
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 837/821). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-37°
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des contrôleurs de sécurité de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 117
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en 3 lots, concernant l'entretien, les dépannages et les réparations des appareils de levage (de type complet), des portes et barrières automatiques, équipant des établissements scolaires municipaux du premier et du second degrés, du supérieur et des locaux administratifs (Circonscriptions des Affaires Scolaires) de la Ville de Paris, qui prendra effet du jour de sa notification jusqu'au 31 décembre 2004.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 230
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de normalisation de l'alarme-incendie et d'asservissement des portes coupe-feu à l'école élémentaire sise 1, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 403
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire sis 57 rue de Romainville (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 375-1°
Conseil municipal
Approbation de la convention avec la SASP Paris handball. - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 pour la fin de la saison sportive 2002-2003 à la SASP Paris Handball Club. - Approbation du versement d'une subvention pour la saison sportive 2003-2004. - Avenant sans incidence financière au marché de prestations de service n° 2003-88-174 passée entre la Ville de Paris et la SAOS Paris handball devenue la SASP Paris handball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 37
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de climatisation des locaux administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le préfet de police de signer ledit marché. M. Christiophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 98
Conseil municipal
Subvention de 5.000 euros à l'association "Comité International des Jeux Mathématiques CIJM" ASTS 19, place de l'Argonne (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 289
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Echo philharmonique Paris", sise 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 497
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert, en 7 lots séparés, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés au parc de matériels et aux chariots porteurs des services municipaux : grues, nacelles, hayons, groupes frigorifiques, transpalettes, polybennes, bennes, multibennes et chariots porteur urbain Multicar. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DMG 11
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des peintures de la chapelle Sainte Geneviève dans l'église Notre Dame des Blancs Manteaux (4e) et des modalités de passation du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 520
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte de cession de droit au bail aux fins de louer un local commercial sis 37, boulevard Bourdon (4e), pour créer une structure de gardiennage, location et petite maintenance de vélos dans le cadre de l'opération "Maisons Roue Libre". M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 344
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 40.585 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 253
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 590
Conseil municipal
Signature d'une convention entre la Ville de Paris et les "Parisiens Associés" prévoyant l'attribution d'une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 70
Conseil municipal
Octroi d'une subvention au Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer domicilié 13, avenue de la Grande-Armée (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 519
Conseil municipal
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