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Déliberation (1144)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association CEFIA œuvrant dans le quartier Politique de la Ville Porte de Clichy-Porte de Saint Ouen (17è) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson, Cartoucherie de Vincennes - route du Champ de Manœuvre (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 479
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Fin Novembre", PANTIN (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 513
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l'association CEP Entraide Etudiants, 5, rue de l'Abbaye (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 279
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l'association : FEDERATION INTERNATIONALE DE SAVATE (18è). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 521
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 332/294. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-15°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Aidé d'Intégration à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de résidence sociale de type maison relais de 24 chambres PLA-I situé 5 rue du Marché Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 112-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Sarl "Stream-tease.tv", 32, boulevard de Strasbourg (10e), un 2e avenant à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire pour des actions d'animation à la Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Denis-Papin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 465
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 260
Conseil municipal
Voeu relatif à la réalisation de locaux associatifs en rez-de-chaussée du programme de réhabilitation situé 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e), et à la nature des commerces choisis pour ces locaux.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 192
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 427
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 498
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MAP-MEDIA, ART& PHOTO, 19, rue Levert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 504
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 439
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 79 PLUS et 6 PLS compris dans un programme de 119 logements situé 156-162, rue de Saussure (17e). - Abrogation de la délibération 2002 DLH 212-1° des 8 et 9 juillet 2002 relative au financement de 85 PLUS à cette adresse. - Participation de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en 3 lots pour la réalisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 12
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/25218, signé avec l'entreprise CLIMAT SYSTEMS, relatif au désenfumage des salles de réunion du sous-sol à la Bourse du Travail (10e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 303
Conseil municipal
Dispositif "Ville Vie Vacances" 2003. - Subvention à l'association "BENKADI AFEMA 20". M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais liés à l'installation de son équipe d'animation de l'OPAH "Réunion" dans le local sis 67, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 303
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Entente Sportive Petits Anges 7ème" (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 517
Conseil municipal
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