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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de rehausse des garde-corps extérieurs à l'école élémentaire et mise aux normes des garde-corps des escaliers au groupe scolaire, 155, avenue Parmentier (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 228
Conseil municipal
Subvention de 1.500 euros à l'association foyer socio-éducatif des élèves de l'école ESTIENNE 18 boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 288
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "les enregistrements sur cassettes pour aveugles" du 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle liant l'association "Paris CADECS" 25, rue Deparcieux (14e) à la Mairie de Paris. - Subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 343
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Sporting Club de Paris" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 481
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 266
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur l'activité des sociétés d'économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 154
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Alfred Capus (16e) - Lots 762/738. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-38°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 03/41-073 conclu avec M. Alain-Charles Perrot, architecte en chef des monuments historiques, relatif à la restauration de la chapelle du calvaire de l'église Saint-Roch (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mécénat signée le 28 février 2003 avec l'association des amis de Saint-Roch, pour la réalisation et le financement de cette mission. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 357
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols intérieurs du groupe scolaire sis 57 rue de Romainville (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 375-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école maternelle, 28, rue Brochant (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 344
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d'un montant total de 3.215 euros en faveur de quatre associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 187
Conseil municipal
Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 283
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pepau (25 rue Popincourt - 75011 Paris) (X03902 - 2003-02513). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 493
Conseil municipal
Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 8.161 euros à l'association "Centre Emmanuel" (D00282) 91, rue Julien Lacroix (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 283
Conseil municipal
Voeu relatif à une piste cyclable dans le 15e arrondissement.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 209
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 334/302. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-17°
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 118, boulevard Suchet (16e) (Lots 27/6). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-28°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 4 logements PLUS situé 58 rue de la Réunion / 64 rue des Vignoles, constituant le lot J2 de la ZAC "Réunion" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 256-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement des façades du bâtiment A à l'école élémentaire A sise 7 rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 372-1°
Conseil municipal
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