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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux de ces associations : Fédération française de natation ; Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation. - Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l'année 2003 : à la Fédération française de natation (FFN) dont le siège social est fixé 148, avenue Gambetta (20e arr.) ; au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e arr.) ; au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 553
Conseil municipal
Versement des premiers acomptes des participations de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange aux Belles et Jemmapes (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e", au titre de l'exercice 2003/2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 636
Conseil municipal
Attribution de subventions à 8 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 66
Conseil municipal
Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 588
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour effectuer l'agrandissement du vestiaire du club résident et l'aménagement d'un sanitaire pour personnes handicapées au 1er étage du stade Coubertin 82, avenue Georges Lafont (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 608
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association ASFI œuvrant dans le quartier Politique de la Ville Goutte d'Or (18è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 80
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association CFB451. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 490
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "A.D.E.A.C.", Association pour le Développement d'un Espace Artistique, Culturel et civique à l'Entrepôt (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 442
Conseil municipal
Subvention à l'association : "PHARE" (Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l'Energie). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 617
Conseil municipal
DLH 332 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation de l'Equipe de développement local des quartiers Politique de la Ville "Porte St Denis-St Martin / Ste Marthe-Buisson St Louis / Grange aux Belles" au 19/21.rue du Buisson St Louis (10e). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 76
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 35 logements PLS situé 13, rue Philippe-de-Girard (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 326-4°
Conseil municipal
Fixation de l'indemnité annuelle tenant lieu de rémunération aux religieuses de la Congrégation des sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde en fonctions au centre de rétention administrative et au dépôt sis au 3, quai de l'Horloge (1er). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 117-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 262
Conseil municipal
Avenant à la convention publique d'aménagement du secteur " Château-Rouge " (18e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 170-8°
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 238
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Proscenium", 5, rue de la Roquette 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 128
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Les Nouveaux Droits de l'Homme". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 124
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 66
Conseil municipal
Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 1, square Alfred Capus (16e) (lots 215/171). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-31°
Conseil municipal
Bassin Louis Blanc (10e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet le classement d'une emprise de la zone UP (secteur UPb) dans les zones UP (secteur UPa) et UH (secteur UHa). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 211
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