Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 96

Conseil municipal

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 361

Conseil municipal

Acceptation de conventions tripartites à passer entre l'Etat, la Ville de Paris et les associations porteuses des E.D.L. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 62

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs sociaux et 38 places de stationnement, situé 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 169

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 306-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 336

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Cediaf-Cpem" (15e) en vue de l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 177

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 195

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 483

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 569

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 255

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 9, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - Lots 388/348. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-25°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 138

Conseil municipal

Construction par la R.I.V.P. d'un immeuble de 83 logements en Accession Sociale à la Propriété dans l'îlot M11 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", 26-38, rue Cantagrel et 55, rue Chevaleret (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 323

Conseil municipal

DPVI 60 - Attribution d'une subvention à la SARL SAUVAGE PRODUCTIONS - Cabaret Sauvage pour l'organisation du festival "Femmes d'Algérie". Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 102

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'"Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 42

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - au "Comité des fêtes et de solidarité du 8ème arrondissement de Paris". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 2

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 262

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 550 euros en faveur du Comité du Souvenir du 1er arrondissement (A/38). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 264

Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 544

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Acceptation de conventions tripartites à passer entre l'Etat, la Ville de Paris et les associations porteuses des E.D.L. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Cediaf-Cpem" (15e) en vue de l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 9, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - Lots 388/348. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Construction par la R.I.V.P. d'un immeuble de 83 logements en Accession Sociale à la Propriété dans l'îlot M11 de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", 26-38, rue Cantagrel et 55, rue Chevaleret (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DPVI 60 - Attribution d'une subvention à la SARL SAUVAGE PRODUCTIONS - Cabaret Sauvage pour l'organisation du festival "Femmes d'Algérie". Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'"Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - au "Comité des fêtes et de solidarité du 8ème arrondissement de Paris". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 550 euros en faveur du Comité du Souvenir du 1er arrondissement (A/38). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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