Débat-Délibs

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 455

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Môm'artre" pour le versement d'une subvention pour le développement d'un service de garde d'enfants dans le 18ème arrondissement afin d'aider les familles à concilier vie familiale et vie professionnelle. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 114

Conseil municipal

Subvention à la LIGUE D'ILE DE FRANCE DU JEU DE DAMES. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 448

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place des Grandes Rigoles" à une place du 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 103

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites : 20.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 213

Conseil municipal

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 280

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention permettant à l'association "Retravailler IDF" d'adapter son dispositif "Femmes, Evolution vers la Mixité des Métiers et vers l'Emploi (F.E.M.M.E.)" aux Parisiennes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GYM'PARIS 15" - (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 515

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 291

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association El Fen (4e) au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 542

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Bandido" située 43, rue Saint-Honoré (1er) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 378

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 221

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 632

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 839/831). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-39°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 382/373. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-16°

Conseil municipal

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 204

Conseil municipal

Voeu relatif à l'hébergement provisoire d'urgence et à l'accueil des familles victimes de sinistres ou de périls dans le Nord Est parisien.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la restructuration d'un centre de P.M.I., 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 CAS 5

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France située 7, rue Vésale (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 235

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à la LIGUE D'ILE DE FRANCE DU JEU DE DAMES. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution de la dénomination "place des Grandes Rigoles" à une place du 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites : 20.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GYM'PARIS 15" - (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association El Fen (4e) au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Bandido" située 43, rue Saint-Honoré (1er) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 839/831). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 382/373. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

Voeu relatif à l'hébergement provisoire d'urgence et à l'accueil des familles victimes de sinistres ou de périls dans le Nord Est parisien.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la restructuration d'un centre de P.M.I., 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France située 7, rue Vésale (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

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Débat Delib

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